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Octobre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

– Subvention de fonctionnement de 12.200 euros entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" dont le siège social est situé 25, rue de l'Yvette (16e) (D01670). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DAC 28]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ; Vu le projet de délibération, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention de fonctionnement à l?association "Les Amis d?Henri Bouchard" dont le siège social est situé 25, rue de l?Yvette (16e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association "Les Amis d?Henri Bouchard" qui a son siège social 25, rue de l?Yvette (16e), pour permettre l?organisation d?expositions et la poursuite de la rédaction du catalogue raisonné des ?uvres d?Henri Bouchard (D01670 - n° CFP 02-675).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 12.200 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 au chapitre 65, nature 65748, rubrique 33 ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".