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Déliberation

Attribution d'une subvention de 40.000 euros à l'Observatoire de Paris pour l'organisation de l'exposition "Foucault : le miroir et le pendule". - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DASCO 294]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 4 octobre 2002, par lequel M le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Observatoire de Paris et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 40.000 euros est attribuée à l'Observatoire de Paris pour l'organisation de l'exposition "Léon Foucault : le miroir et le pendule".
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'Observatoire de Paris la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- La somme correspondante sera imputée à la fonction 236, nature 65738, ligne P006, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2002.