Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention à l'association "Les Lumières" située 4 villa Bosquet - 75007 Paris, afin de soutenir "l'Académie des Lumières" dont le but est la promotion du cinéma français à l'étranger. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 SG 37]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 novembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 15 octobre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les Lumières" située 4 villa Bosquet - 75007 Paris, afin de soutenir "l'Académie des Lumières" dont le but est la promotion du cinéma français à l'étranger.
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission.

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l'association "Les Lumières" située 4 villa Bosquet - 75007 Paris, afin de soutenir "l'Académie des Lumières" dont le but est la promotion du cinéma français à l'étranger (D01548).
Art. 2.- Une subvention de 4.600 euros, est attribuée à l'association "Les Lumières" située 4 villa Bosquet - 75007 Paris, soit sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2002, rubrique 020, nature 6574, ligne P036 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.
Art. 3.- Cette subvention sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2002, rubrique 020, nature 6574, ligne P036 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.