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Octobre 2002
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Conseil Municipal
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Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 DASCO 278]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 16 octobre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.304 euros est attribuée à l'école maternelle, 56, avenue Félix-Faure (15e) (D. 09705) [OCCE Coopérative scolaire N° 1129, 3, place du Cardinal-Amette (15e)] pour l'aide au financement d'une classe de poney au Mont-Saint-Sulpice (Yonne), qui s'est déroulée du 17 au 21 juin 2002, au profit de 75 enfants de trois classes de petite, petite/moyenne et moyenne sections.
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 1.304 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.