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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2002 [2002 JS 378]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 16 octobre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 320 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive Poitou (D. 06341), 7, rue de Poitou (3e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 533 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive du collège Turgot (D. 02235), 69, rue de Turbigo (3e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 533 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive du lycée Turgot (D. 02238), 69, rue de Turbigo (3e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive du lycée Victor-Hugo (D. 02236), 27, rue de Sévigné (3e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.659 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive Berthoud-Vaucanson (D. 00741), 6, rue Vaucanson (3e).
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 6.445 euros, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.