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Mars 2011
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27 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mars 2011



 

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DDEEES 21 G - Subvention à Paris Habitat OPH Montant 78.000 euros.

2011, DASES 65 G - Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements groupés individuels avec service) géré par l?association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Claude-Annick TISSOT, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Laurence DREYFUSS, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN, Mmes Fatima LALEM et Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DRH 7 G - Subvention au titre de l?année 2011 à l?association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). Montant : 884.000 euros.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mmes Pauline VERON, Claude-Annick TISSOT, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Annick OLIVIER, Myriam EL KHOMRI et M. Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DRH 8 G - Subvention au titre de l?année 2011 à l?association d?action sociale en faveur des personnels du département de Paris (ASPP). Montant : 1.251.000 euros.

MM. Daniel ASSOULINE, François VAUGLIN et Mme Pauline VERON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, SGCP 3 G - Reversement de l?écrêtement d?un conseiller de Paris.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DASES 76 G - Signature d?une convention avec l?association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d?animation et de prévention et fixation de la participation financière 2011. Montant : 120.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Danielle SIMONNET, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 1 G - Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 750.000 euros.

M. Denis BAUPIN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DLH 3 G - Signature d?un contrat local d?engagement contre la précarité énergétique.

Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DPA 2 G - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché pour l?exploitation et la maintenance d?installations de génie climatique d?équipements départementaux.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DASCO 5 G - Subventions à divers collèges publics parisiens - Montant total : 73.935 euros

2011, DASCO 6 G - Dotations pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 28.362 euros.

2011, DASCO 9 G - Réévaluation du forfait d?externat personnel TOS versé aux collèges privés parisiens sous contrat d?association.

2011, DASCO 10 G - Subventions aux collèges (1ère tranche d?équipement). Montant total : 441.600 euros.

2011, DASCO 15 G - Signature d?une convention de mise à disposition provisoire de la RIF de locaux du collège Robert DOISNEAU (20e).

2011, DASCO 17 G - Modification de la délibération 2010 DASCO 39G relative à l?indemnisation amiable d?un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris.

2011, DASCO 18 G - Financement de voyages organisés par les collèges pour l?année scolaire 2010-2011 (3e tranche). Montant total : 13.980 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASES 122 G - Subvention à l?Association pour la Diffusion de l?Information aux Préretraités et aux Retraités ?A.D.I.P.R.? (12e) au titre de 2011. Montant : 4.500 euros.

2011, DASES 130 G - Versement du solde d?une participation différentielle au titre de l?activité réalisée 2010 pour douze associations et trois fondations, gestionnaires de service prestataires d?aide et d?accompagnement à domicile, habilitées à l?aide sociale légale. Versement complémentaire du solde de la participation différentielle au titre de 2009 pour l?AMSAD. - Montant total : 604.865 euros.

2011, DASES 141 G - Signature d?une convention avec l?association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l?Egalité des Droits (CATRED) (11e), pour l?attribution d?une subvention. Montant total : 5.000 euros.

2011, DASES 143 G - Signature d?une convention avec l?association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DDEEES 21 G - Subvention à Paris Habitat OPH Montant 78.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, SGCP 3 G - Reversement de l?écrêtement d?un conseiller de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2011, DDEEES 24 G - Signature avec l?association Papilles et Papillons (20e) d?une convention visant une participation à l?activité de celle-ci. Montant : 60.000 euros.

2011, DDEEES 32 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?entreprise d?insertion Alpe SARL. Montant : 20.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2011, DASES 69 G - Signature d?une convention d?habilitation à l?aide sociale avec l?association Oeuvre Falret pour son Service d?accompagnement médicosocial pour adultes handicapés .

2011, DASES 72 G - Signature d?une convention avec l?association Oeuvre Falret, pour l?habilitation à l?aide sociale de son foyer de vie Falret, situé au 114 rue du Temple (3e), accueillant 20 personnes adultes en situation de handicap psychique.

2011, DASES 88 G - Signature d?une convention d?habilitation à l?aide sociale avec l?association ASAP (association au service des autistes et de la pedagogie) les Petites Victoires pour son Foyer d?Hébergement.

2011, DASES 123 G - Signature d?un avenant n°1 à la convention passée avec l?association l?EPOC (Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations) (19e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d?Appui et d?Accueil de Jour et son Point d?Appui Psychologique à Domicile. Montant : 28. 000 euros.

2011, DASES 127 G - Signature d?une convention avec l?Association Nationale Pour l?Intégration des Handicapés Moteurs ?ANPIHM?, pour la participation du Département au financement de l?ULS ? Duployé ?. Montant total : 43. 205 euros.

2011, DASES 158 G - Signature d?une convention avec l?association ABC AUTISME (15e) pour l?attribution d?une participation pour la poursuite de ses activités. Montant : 90. 000 euros.

2011, DASES 159 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association les Papillons Blancs de Paris - APEI 75, (9e), pour l?attribution d?une participation pour la poursuite de ses activités. Montant : 15.000 euros.

2011, DASES 171 G - Signature d?une convention avec l?association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l?attribution d?une participation. Montant : 80.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2011, DASES 14 G - Signatures de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l?attribution d?une participation. Montant : 457.500 euros.

2011, DASES 15 G - Signature d?une convention avec l?Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour l?animation du pôle d?activités socio-éducatives situé 5 avenue de la porte de Vanves et fixation d?une participation financière pour l?année 2011. Montant : 135.000 euros.

2011, DASES 16 G - Signature d?une convention avec l?association la Clairière pour l?attribution d?une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011, DASES 74 G - Signature d?une convention avec l?association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 42.008 euros.

2011, DASES 76 G - Signature d?une convention avec l?association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d?animation et de prévention et fixation de la participation financière 2011. Montant : 120.000 euros.

2011, DASES 147 G - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association Atelier Rue Club 75 - ARC75 (4e) pour son activité de prévention spécialisée.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DRH 6 G - Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris.

2011, DRH 7 G - Subvention au titre de l?année 2011 à l?association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). Montant : 884.000 euros.

2011, DRH 9 G - Modification et extension de l?allocation prévoyance santé.

2011, DRH 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville une convention constitutive d?un groupement de commandes relative à la fourniture de services de transport par voie aérienne des personnels se rendant en congés bonifiés dans les départements d?outremer et de leurs ayants droit ainsi que le fret.

2011, DSTI 9 G - Approbation du principe de passation et des modalités d?attribution d?un marché en trois (3) lots relatif à la fourniture et la livraison d?équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DF 1 G - Décision modificative n° 1 d?investissement du Département de Paris pour l?exercice 2011.

2011, DF 2 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 d?investissement du Département de Paris pour l?exercice 2011.

2011, DF 3 G - Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2011.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011, DASES 26 G - Subventions attribuées respectivement à 2 structures, dans le cadre d?avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l?usage de drogues. Montant total : 160.000 euros.

2011, DASES 33 G - Subvention à l?association Médecins de l?Imaginaire (16e) pour le programme d?art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l?année 2011. Montant : 10.000 euros.

2011, DASES 34 G - Subvention à l?association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide - Montant : 3. 500 euros.

2011, DASES 35 G - Subvention à l?association la Porte Ouverte (9e) pour l?attribution d?une subvention. Montant 4.000 euros.

2011, DASES 37 G - Signature d?une convention avec l?association Tibériade (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 52.000 euros.

2011, DASES 86 G - Signature d?une convention avec l?association Croix-Rouge Française (14e) pour l?attribution d?une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. Montant : 17.147 euros.

2011, DFPE 1 G - Signature d?un contrat de transaction relatif à l?exécution de la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage concernant l?aménagement d?un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile, 9, rue Tristan Tzara (18e).

2011, DFPE 12 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, matériels de motricité et jeux en bois durable destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DASES 27 G - Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d?avenants conventionnels, afin de soutenir l?accompagnement social et l?insertion des usagers de drogues. Montant total : 115.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011, DASES 150 G - Signature d?une convention d?habilitation d?aide sociale avec le Comité Parisien de l?Association Catholique des Services pour la Jeunesse (ACSJF) pour le fonctionnement des services l?Envolée, Arc-En-Ciel et En Chemin situés 63, rue Monsieur le Prince (6e) et 9, impasse Reille (14e).

2011, DASES 152 G - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour une consultation collective d?achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants.

M. Romain LÉVY, rapporteur.

2011, DA 1 G - Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, l?aménagement et la maintenance des bâtiments.

2011, DA 2 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires générales, d?articles de travaux manuels et d?arts plastiques destinés principalement aux enfants et adultes accueillis dans les établissements de la DASCO, de la DFPE et de la DAC en 6 lots séparés.

2011, DAJ 4 G - Signature d?un marché à conclure avec l?attributaire désigné par la commission d?appel d?offres le 15 février 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DAC 104 G - Fixation du prix de vente au public de l?ouvrage consacré aux Témoins de l?Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d?archives de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 6 G - Signature d?une convention avec l?association Olga SPITZER pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de son action en faveur des demandeurs d?emploi parisiens en collaboration avec les Maisons des Entreprises et de l?Emploi du 10e arrondissement - Montant : 16.000 euros.

2011, DDEEES 27 G - Lancement d?un marché à bons de commande selon l?article 30 du code des marchés publics relatif à la réalisation d?ateliers de formation à visée professionnelle pour les allocataires du RSA Socle.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DASES 6 G - Subvention à l?association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour son action de formation sociolinguistique extensive. Montant : 9.000 euros.

2011, DASES 60 G - DLH 1 G - Fonds de Solidarité pour le Logement : Développement du dispositif de soutien aux agences immobilières sociales (AIS) ou à vocation sociale (AIVS).

2011, DASES 68 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association L?Espace psychanalytique d?orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d?allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Montant : 60.000 euros.

2011, DASES 94 G - Signature d?une nouvelle convention avec l?association Compagnons de la Nuit (5e) pour l?attribution d?une participation. Montant total : 97. 000 euros.

2011, DASES 117 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention de prestations intégrées passée avec l?établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l?attribution d?un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Montant : 200.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DASES 30 G - Signature d?une convention avec l?association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l?attribution de deux subventions. Montant total: 88.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN , rapporteurs.

2011, DJS 1 G - Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 750.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011, DAJ 5 G - Communication de la liste des marchés attribués du 31 décembre 2010 au 10 février 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.