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Mai 2011
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Conseil Municipal
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108 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2011



 

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DLH 3 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat - OPH, de l?immeuble communal 9 rue de la Tombe Issoire (14e).

2011, DLH 85 - Modifications de l?assiette du bail emphytéotique conclu le 10 mars 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT - OPH, portant location de l?immeuble 1 à 9 rue Jules Védrines à Saint Denis (93).

2011, DFPE 305 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 171, rue de Crimée (19e).

2011, DFPE 306 - Autorisation au Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges communes dues au titre de la crèche sise 26 impasse Sainte Marthe (10e).

2011, DFPE 307 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 8, place des Magasins de l?Opéra Comique (17è) et du parking correspondant.

2011, DFPE 308 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la crèche située 18, rue du Moulin de la pointe (13e).

2011, DFPE 309 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la crèche située 12, rue Gaston Rebuffat (19e).

2011, DFPE 310 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre de la crèche située 141, rue de la Convention (15e), ainsi que du logement et du parking de fonction.

2011, DFPE 311 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 2, rue Maurice Maignen (15e).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DDEEES 97 - Signature d?une convention avec l?Office de Tourisme et des Congrès de Paris pour l?attribution d?une subvention - Montant : 340 000 euros.

2011, DDEEES 110 - Signature d?une convention d?occupation temporaire du domaine public avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris et Médiakiosk pour l?exploitation de quatre kiosques à journaux dans le cadre de l?opération Les Ambassadeurs de l?accueil.

Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DLH 37 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de la propriété communale 16-18 rue Ginoux et 6466 rue Saint-Charles (15e).

2011, DLH 51 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l?emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction comportant 15 logements PLUS 31 rue de la Cour des Noues (20e).

2011, DLH 64 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 98 rue de la Folie Méricourt (11e).

2011, DLH 67 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts complémentaires PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP pour le financement du programme de construction de 50 logements jeunes travailleurs PLA-I et de 49 logements étudiants PLUS 2-4, rue Bruneseau (13e).

2011, DLH 72 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 1 bis rue Cadet (9e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DLH 53 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l?Eco prêt réhabilitation à contracter par Immobilière 3F en vue du financement du programme de réhabilitation de 138 logements sociaux, 111-113 boulevard Macdonald (19e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DU 118 - Cession à la SGIM de 44 lots de copropriété dépendants de l?ensemble immobilier 108-108 bis avenue d?Italie (13e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DLH-DU-DDEEES 63 - Convention publique d?aménagement conclue avec la SIEMP le 30 mai 2002 en vue de l?éradication de l?insalubrité à Paris.Modifications du champ d?application du droit de préemption urbain consécutives à l?expiration de la convention au 31 décembre 2010.

M. LE MAIRE DE PARIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DAC 89 - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DAC 90 - Subvention à l?association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mmes Pascale BOISTARD, Dominique BERTINOTTI, Laurence GOLDGRAB, Danielle FOURNIER, Hélène MACE de LEPINAY et M. Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DAC 261 - Signature d?un avenant à convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 359.905 euros.

Mme Dominique BERTINOTTI, M. Jacques BOUTAULT et Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, SGCP 6 - Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d?être perçues par trois conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société de gérance d?immeubles municipaux (SGIM).

Mmes Colombe BROSSEL et Claudine BOUYGUES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DPVI 79 - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 10 rue Saint-Mathieu (18e) au profit de l?association Plan Local pour l?Insertion et l?Emploi Paris-Nord-Est. Montant total : 3 700 euros.

Mmes Danielle SIMONNET et Maïté ERRECART ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 149 - Contribution au programme annuel d?actions pour 2011 du Conseil Départemental de l?Accès au Droit de Paris destinée au Point d?Accès au Droit implanté au CIDJ. Montant : 10.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Danièle POURTAUD, Olivia POLSKI, MM. François VAUGLIN, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Jean-Didier BERTHAULT, Eric HELARD, Mme Marie-Laure HAREL, M. Patrick TREMEGE et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DPE 42 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental pour l?Assainissement de l?Agglomération Parisienne (SIAAP), relative aux modalités de financement de la première phase des travaux de réhabilitation du tronçon aval du collecteur Marceau (17e) et à Levallois-Perret.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DAC 92 - Signature d?une convention avec l?association Philharmonie de Paris (19e) pour l?attribution d?un acompte sur la subvention 2011. - Montant : 700.000 euros.