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110 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2011



 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DEVE 66 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formulée par France TELECOM en vue d?exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l?Environnement, des installations de réfrigération et de combustion situées 21-25 rue de la Motte à Aubervilliers (93).

2011, DPA 39 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché pour l?exploitation et la maintenance d?installations de génie climatique d?équipements municipaux (Secteur Sud).

2011, DVD 75 - Signature avec l?association LUCI (Lighting Urban Community International) de la charte LUCI de l?éclairage urbain.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DPVI 54 - Signature de l?avenant n° 2 à la convention avec l?association Génériques (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 37 000 euros.

2011, DPVI 66 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Intégration à l?association Ma Plume Est A Vous sur le thème de l?accès aux droits (11e et 18e). Montant : 6.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011, DUCT 12 - Subvention à l? ?Association du quartier saint-bernard - QSB 11? ( 11e).

2011, DUCT 56 - Subvention à l?association Les amis du 18e du mois (18e).Montant : 10.000 euros.

2011, DUCT 57 - Avenant à la convention pluriannuelle passée en 2010 entre la Ville de Paris et l?association ? Foyer international d?accueil de Paris - FIAP Jean Monnet ? pour le versement d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2011, DUCT 81 - Subvention à l?association L?oasis IX (9e). Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 104 - Signature d?une convention avec l?association ?Fonda? (7e) pour l?attribution d?une subvention. Monrtant :20.000 euros.

2011, DUCT 51 - Subvention Fonds du Maire à l?association Centre d?action sociale Notre-Dame des anges(6e). Montant : 1.500 euros.

2011, DUCT 52 - Subvention Fonds du Maire à l?association Partage 5.6.7 (6e).Montant : 1.500 euros.

2011, DUCT 55 - Subvention Fonds du Maire à l?association Centre d?information et d?animation du 7e Inter 7.Montant : 1.797 euros.

2011, DUCT 63 - Subvention Fonds du Maire à l?association Equipe Saint-Vincent des Périchaux Paris (15e).Montant : 3.000 euros.

2011, DUCT 66 - Subvention Fonds du Maire à l?association Août secours alimentaire (15e).Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 68 - Subvention Fonds du Maire à l?association Ars mobilis.Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 77 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?Emmaüs défi? (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 78 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?Espoir et avenir pour tous à Claude Bernard? (19e). Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 82 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?Entraide et espoir? du 19e. Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 84 - Subvention Fonds du Maire à l?association ?Les amis? du 17e. Montant : 5.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011, DDEEES 97 - Signature d?une convention avec l?Office de Tourisme et des Congrès de Paris pour l?attribution d?une subvention - Montant : 340 000 euros.

2011, DDEEES 98 - Subvention à la Fédération nationale des amicales aveyronnaises (12e). Montant : 8.000 euros.

2011, DDEEES 110 - Signature d?une convention d?occupation temporaire du domaine public avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris et Médiakiosk pour l?exploitation de quatre kiosques à journaux dans le cadre de l?opération Les Ambassadeurs de l?accueil.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011, DASCO 10 - Indemnisation amiable, en réparation du préjudice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011, DASCO 11 - Indemnisation amiable de tiers, en réparation du préjudice corporel subi par leur fils, lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011, DASCO 18 - Signature d?un contrat de transaction avec la société YAMAHA MUSIC EUROPE, relatif à l?organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l?année scolaire 2009-2010, suite à un changement de dénomination et de numéro de SIREN.

2011, DASCO 49 - Lancement et autorisation de signature d?un marché de fourniture et livraison de divers matériels pédagogiques et ludo éducatifs nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.

2011, DASCO 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de télécharger les éléments de l?application libre développée par la RIF pour la gestion des espaces numériques de travail (ENT), et d?en faire usage conformément aux dispositions de la licence d?utilisation correspondante.

2011, DPA 41 - Dépôt de la demande du permis de construire précaire en vue de la mise en place d?une construction provisoire pour le relogement de l?espace 1er livre et d?une classe de l?école maternelle en vue des travaux de reconstruction et d?extension du Groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres 20, rue de la Saïda (15e).

2011, DPA 42 - Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice subi suite à une canalisation de gaz percée lors des travaux de rénovation et de restructuration de l?école maternelle, 44, rue Emile Lepeu (11e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASCO 12 - Subvention à l?association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros.

2011, DPA 32 - Dépôts des demandes de permis de démolir et de construire relatives à la restructuration partielle en vue de l?amélioration des conditions d?accessibilité de l?école élémentaire 11 à 15, rue Froment (11e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2011, DASES 9 - Subvention de fonctionnement à la Fondation Claude Pompidou (Paris 1er ) au titre de 2011 Montant : 20 000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DDEEES 93 - Subvention au comité Saints-Pères Grenelle (7e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 9.000 euros.

2011, DDEEES 111 - Subvention à l?association des commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 8.500 euros.

2011, DDEEES 112 - Subvention à l?association Tocque Village (17e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 3.000 euros.

2011, DDEEES 133 - Indemnisation amiable du bar BOTTE (12e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 135 - Subvention à l?association pour la défense et l?animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil (2e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 6.100 euros.

2011, DDEEES 136 - Indemnisation amiable de la boulangerie-pâtisserie au Flamant Rose (12e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 138 - Signature d?un avenant de prolongation à la convention d?occupation du domaine public du 1er juin 2004 relative à l?exploitation de deux kiosques théâtre pour une durée d?un an (8e et 15e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPP 14 - Signature d?une convention avec la Protection civile de Paris pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant : 6.000 euros.

2011, PP 11 - Modification de la délibération n° 2004 PP 100 des 27 et 28 septembre 2004 portant attribution d?une prime d?installation à certains personnels débutants de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2011, PP 13 - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police pour le transport des personnels de la préfecture de police en situation de handicap.

2011, PP 14 - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la réalisation de prestations de maintenance en vue d?assurer le maintien en condition opérationnelle du système informatique et des équipements associés du PCC et de gestion des sirènes. Approbation du principe de l?opération et des pièces du marché.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DAJ 10 - Approbation du protocole d?accord transactionnel entre la Ville de Paris d?une part et Mme X et la Sté MILLENIUM d?autre part afin d?encadrer l?exploitation de la marque FORUM HOTEL & SPA IN PARIS.

2011, DAJ 12 - Approbation d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un particulier portant sur l?indemnisation de son préjudice.

2011, DAJ 13 - Approbation du protocole d?accord transactionnel entre la Ville de Paris et la Sté ILIONA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l?utilisation de la marque POINT-PARIS et des noms de domaine associés.

2011, DILT 7 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande, en deux lots, pour la maintenance, les contrôles et réparations des installations de distribution de carburants de la ville de Paris.

2011, DILT 8 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché négocié, à bons de commande pour les maintenances correctives et évolutive, l?assistance, le conseil et la formation au logiciel CENTRAL PARC du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2011, DILT 10 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché à bons de commande pour la fourniture, en 4 lots séparés de véhicules utilitaires urbains à motorisation thermique et électrique et de leurs pièces détachées, de châssis cabines et de leurs pièces détachées, et de bennes à monter sur châssis cabines.

2011, DILT 12 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché à bons de commande pour la fourniture, en 2 lots séparés, de transpalettes et chariots élévateurs, de leur pièces détachées, produits, accessoires, et de leurs opérations de maintenance.

2011, DILT 13 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d?articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

2011, DILT 17 - Fixation des modalités d?organisation du travail des adjoints techniques motocyclistes du service technique des TAM, en application des dispositions du protocole d?accord cadre relatif à l?aménagement et à la réduction du temps de travail et à l?amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie.

2011, DILT 18 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage par micro pulvérisation à titre ponctuel pour divers services de la Ville et du Département de Paris, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2011, DILT 22 - Approbation des modalités de lancement d?un marché à bons de commande de prestations d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour l?élaboration de programmes fonctionnels et projets d?aménagement immobiliers de la Ville de Paris

2011, DRH 36 - Approbation des principes et des modalités de lancement d?un marché (article 30 du CMP) relatif à la préparation et la scolarité des agents des directions de la Ville de Paris en vue de l?obtention du diplôme de Cadre de santé.

2011, DRH 44 - Approbation des principes et des modalités de lancement d?un marché à bons de commande relatif à la préparation et la mise à niveau par correspondance aux concours d?attaché d?administrations parisiennes.

2011, DRH 47 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres concernant le transport par voie aérienne des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d?Outre-Mer ainsi que les prestations accessoires de fret.

2011, DSTI 16 - Approbation du principe de passation et des modalités d?attribution d?un marché relatif à la tierce recette applicative (TRA) pour la migration d?HR Access vers ?Suite 7?

2011, DSTI 18 - Lancement d?un appel d?offres ouvert d?assistance à la maîtrise d?oeuvre pour la réalisation de prestations de développements complémentaires de l?application Chronogestor de gestion des temps et de l?activité des personnels de la Ville de Paris

2011, DUCT 40 - Indemnisation d?Avanssur.

2011, SG 140 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour l?assistance à l?amélioration et à la simplification des processus métier pour la Ville, le Département de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DF 29 - DAJ 11 - Marché à bons de commande de conseil juridique relatif aux contrats complexes relevant de la Direction des Finances.

2011, SGCP 6 - Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d?être perçues par trois conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société de gérance d?immeubles municipaux (SGIM).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011, DEVE 3 - Lancement d?un appel à candidature pour la reprise de trois lots composés chacun de deux chalets de vente dans divers endroits situés dans le Bois de Boulogne (16e).

2011, DEVE 38 - Attribution du marché de maîtrise d?oeuvre technique pour l?opération de remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et autorisation de signer le marché correspondant.

2011, DEVE 40 - Aménagement de la seconde tranche du jardin Francs Bourgeois-Rosiers (4e) - Demandes d?autorisations administratives de travaux.

2011, DEVE 45 - Demande de subvention auprès de l?Agence de l?Eau Seine Normandie pour les travaux de réalisation d?un assainissement autonome à la Ferme de Paris, 1 route du Pesage dans le bois de Vincennes (12e).

2011, DEVE 67 - Signature d?une convention avec l?association Emmaüs mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Saint-Laurent au 68 boulevard de Magenta-119 rue du Faubourg Saint-Martin (10e), pour un usage de jardin partagé et d?insertion.

2011, DEVE 68 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Jardins du Chalet? mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 18 rue du Chalet (10e), pour un usage de jardin partagé.

2011, DEVE 69 Signature d?une convention avec l?association ?Régie de Quartier du 19e Nord? mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Flandre Tanger Maroc au 49 ter avenue de Flandre (19e) pour un usage de jardin partagé.

2011, DEVE 65 - Attribution de la dénomination Jean Allemane au square situé rues de Belfort et Mercoeur (11e).

2011, DEVE 76 - Attribution de la dénomination ?square Théodore MONOD? au square situé 23, rue du Fer à Moulin (5e).

2011, DEVE 78 - Attribution de la dénomination Jardin Henri SAUVAGE à l?espace vert situé 5, rue des Amiraux (18e).

2011, DEVE 18 - Lancement d?un marché pour la fourniture de bacs extérieurs pour la Direction des Espaces verts et de l?Environnement, ainsi qu?autorisation de le signer.

2011, DEVE 6 - Signature avec l?Etat, Université Paris Sud 11 et le Muséum National d?Histoire Naturelle, d?une convention pour la mise en place d?une licence professionnelle d?Aménagement du Paysage intitulée ?Gestion environnementale du paysage végétal urbain?.

2011, DEVE 59 - Subvention à l?association Prends-en de la Graine pour la troisième édition du festival d?animation et de fleurissement du quartier Montmartre-Abbesses (18e).Montant : 800 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011, CAB_MA 1 - Subvention à l?association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l?organisation du salon ?Labo ethnik?. Montant : 4.000 euros.

2011, CAB_MA 5 - Subvention à l?association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (ETC Caraïbe) pour la remise de deux prix littéraires à des écrivains de l?Outremer et de la Caraïbe. Montant : 5 000 euros.

2011, CAB_MA 6 - Subvention à l?association des couleurs (18e) pour l?organisation de différentes manifestations culturelles en 2011. Montant : 3 000 euros.

2011, CAB_MA 8 - Subvention à l?association La Fabrique Insomniaque (93100 Montreuil) pour la représentation de la pièce de théâtre intitulée( Jaz) en 2011. Montant : 4.000 euros.

2011, CAB_MA 9 - Subvention à l?association pour la promotion de la lecture et de l?écriture (14e) (APLE14) pour l?organisation de manifestations autour de l?oeuvre du poète Aimé Césaire. Montant : 3 000 euros.

2011, CAB_MA 10 - Subvention à l?association pour le rassemblement, la coopération et l?action active pour le développement (11e) (ARCAAD) pour l?organisation d?une manifestation intitulée ? Goûts et saveurs d?Outre-Mer ?. Montant : 5 000 euros.

2011, CAB_MA 11 - Subvention à l?association Science, Technologie, Art, Recherche (10e) (STAR) pour l?organisation d?un colloque sur le thème de la créolisation des cultures. Montant : 5 000 euros.

2011, CAB_MA 14 Subvention à l?association La Compagnie des Mornes Bleus pour l?organisation de plusieurs séances d?un spectacle intitulé ? Conteur soleil raconte et chante ? destiné aux enfants des centres aérés et aux familles à l?auditorium de l?Hôtel de Ville. Montant : 5 000 euros.

2011, DAC 57 - Signature d?un avenant à la convention annuelle d?objectifs passée avec l?association Orchestre de Paris (8e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.916.602 euros.

2011, DAC 65 - Subvention à l?association Musique Ensemble XXe (20e). Montant : 14.000 euros.

2011, DAC 66 - Subvention à l?association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 89 - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

2011, DAC 90 - Subvention à l?association Maison des Cultures du Monde (6e). Montant : 13.000 euros.

2011, DAC 106 - Subvention à l?association Fonds Social Juif Unifié (5e).Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 132 - Subvention à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). Montant : 15.000 euros

2011, DAC 139 - Subvention à l?association La Nuit comme en plein Jour (17e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 149 - Subvention à l?association Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul Méfano (94500 Champigny sur Marne). Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 164 - Subvention à la SARL Mélisse (77760 Villiers sous Grez). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 166 - Subvention à l?Association Sylsyl (20e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 167 - Subvention à l?association Compagnie Extime (18e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 168 - Subvention à l?association La vie brève (20e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 169 - Subvention à l?Association La Concordance des Temps (94250 Gentilly). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 173 - Subvention à l?Association Compagnie Théâtrale Cazaril (11e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 174 - Subvention à l?Association Issue de Secours (93240 Villepinte) Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 178 - Subvention à l?Association L?Atelier de Mars (16e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 179 - Subvention à l?Association Compagnie Agathe Alexis (18e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 185 - Subvention à l?association Groupe Vocal Pro Homine (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 186 - Subvention à l?association Le Choeur des Polysons (19e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 187 - Subvention à l?association Choeurs d?enfants de Saint Christophe de Javel (15e).Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 193 - Signature d?un avenant à convention pour l?attribution d?une subvention à l?association Théâtre Paris 14 (14e). Montant : 271.000 euros.

2011, DAC 195 - Signature d?un avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 432.500 euros.

2011, DAC 197 - Subvention à l?association Modulable Urbain Réactif ( M.U.R,11e).Montant : 17.000 euros.

2011, DAC 204 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e) pour l?organisation du festival Les Femmes s?en mêlent en 2011. Montant : 15.000 euros

2011, DAC 206 - Subvention à l?association Echo Philharmonique Paris (18e). Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 208 - Subvention à l?association Cry d?Err Danse (15e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 210 - Subvention à l?association Son et Recherche électroacoustique (12e). Montant : 20.000 euros.

2011, DAC 217 - Subvention à l?association Et compagnie (11e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 218 - Subvention à l?association Compagnie Neshikot (19e). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 219 - Subvention à l?association Le tas de sable - Ches panses vertes (80000 Amiens). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 223 - Subvention à l?Association Rencontre pour la Pédagogie et l?Enseignement du Jazz (ARPEJ,10e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 231 - Subvention à l?association Atelier Théâtre du Tourtour pour l?organisation de l?action Mélomania (4e) .Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 240 - Subvention à l?Association Simon Basinger pour l?organisation du festival la Semaine Internationale Poulenc (19e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 247 - Subvention à l?association Compagnie les mains, les pieds et la tête aussi (69001 Lyon). Montant : 10.000 euros

2011, DAC 248 - Signature d?une convention avec l?association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant 18.000 euros

2011, DAC 249 - Attribution de la dénomination Oscar Wilde à la bibliothèque Saint Fargeau située au 12, rue du Télégraphe (20e).

2011, DAC 261 - Signature d?un avenant à convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 359.905 euros.

2011, DAC 264 - Signature d?une convention avec l?Association de Culture Berbère (20e) pour le versement d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 268 - Subvention à la Compagnie RL (18e). Montant : 8.000 euros

2011, DAC 269 - Subvention à l?association Les ateliers d?artistes de Belleville (20e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 276 - Subvention à l?association Choeur d?Oratorio de Paris (6e). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 279 - Subvention à l?association La Maison des Contes et des Histoires (4e).Montant : 1.500 euros.

2011, DAC 284 - Subvention à l?association LGBT Dance, Pride off (10e) pour l?organisation du Festival Jerk Off en 2011. Montant : 5.000 euros

2011, DAC 285 - Subvention à l?association 13 en vue (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 293 - Subvention à l?association Bulles Zik (93260 Les Lilas) pour son action dans le 11e arrondissement. Montant : 11.000 euros.

2011, DAC 300 - Subvention à l?association La Voie des Livres (20e). Montant : 5.000 euros

2011, DAC 303 - Signature d?un premier avenant à la convention triennale 2010-2012 avec l?établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 200.000 euros

2011, DAC 304 - Subvention à l?Association Le Paris des Orgues (20 e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 305 Subvention à l?association La Muse en Circuit 94140 Alfortville. Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 310 - Subvention à l?association La Scène du Balcon (2e). Montant : 6.650 euros.

2011, DAC 319 - Sollicitation auprès de l?Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - l?octroi d?une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

2011, DAC 320 - Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris.

2011, DAC 321 - Subvention à l?association Les Ateliers du Père Lachaise Associés (20e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 328 - Sollicitation de l?octroi d?une subvention auprès de la Région Ile-de-France pour la construction de la médiathèque Saint Lazare (10e).

2011, DAC 350 - Signature d?une convention avec l?ADAGP portant sur le paiement des droits d?auteurs relatifs à la présentation sur paris.fr et le portail des collections d?oeuvres gérées par l?ADAGP.

2011, DAC 357 - Signature de l?avenant n°1 à la convention avec la Société coopérative d?intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 233.450 euros.

2011, DICOM 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de mécénat relative à l?exposition ?Paris au temps des Impressionnistes. Les chefs d?oeuvre du musée d?Orsay à l?Hôtel de Ville de Paris? entre la Ville de Paris et GDFSUEZ.

2011, DPA 14 - Avenant n° 1 au marché d?assistance technique au maître d?ouvrage pour la phase Travaux et la mise en service de l?équipement signé avec le groupement EPOC INGENIERIE (mandataire) / NOBLE INGENIERIE dans le cadre de la création d?un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts dans l?ancien théâtre de la Gaîté Lyrique (3e).

2011, DPA 36 - Indemnisation de la société BTNR CONSTRUCTIONS en réparation du préjudice subi à la suite de l?interruption du chantier de restructuration et d?extension de la bibliothèque Claude-Levi-Strauss, 41, rue de Flandre (19e).

2011, SG 75 - Signature d?une convention avec l?association Tribudom (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 51. 000 euros.

2011, SG 83 - Subvention à l?association Light Cone. Montant : 18 000 euros.

2011, SG 87 - Subvention à l?association Jangada afin qu?elle organise le 13e festival du cinéma brésilien de Paris. Montant : 2 500 euros.

2011, SG 103 - Subvention à l?association Documentaire sur grand écran (19e). Montant : 15. 000 euros.

2011, SG 104 - Subvention à l?association la Semaine du son (10e) pour l?organisation de la 8e édition de la Semaine du son de Paris. Montant : 4.000 euros.

2011, SG 106 - Subvention à l?Association Cinéma Indépendant pour la Diffusion (ACID). Montant : 5 000 euros.

2011, SG 109 - Signature d?une convention avec l?association Alliance (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20. 000 euros.

2011, SG 120 - Signature d?une convention avec l?association du cinéma La Clef - L?usage du monde pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011, DAC 343 - Signature de conventions avec l?association Maison d?Europe et d?Orient (12e) pour l?attribution de subventions. Montant : 46.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011, DAC 105 - Subvention à l?association La Fabrique des petits hasards (13e) - Montant : 4.000 euros

2011, DAC 246 - Approbation des modalités de lancement de la consultation en 4 lots séparés pour la réalisation de diagnostics d?accessibilité des personnes en situation de handicap dans les bâtiments et édifices de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris.

2011, DAC 336 - Subvention à l?association des donneurs de voix Bibliothèque sonore de Paris Albert Roos (15e). Montant 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DAC 238 - Autorisation de dépôt par le Ministère de la Culture et de la Communication d?une demande de permis de construire valant permis de démolir en vue du réaménagement du musée du Palais de Tokyo (16e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2011, DAC 10 - DJS 207 - Signature avec l?association Progéniture de l?avenant n°3 à la convention pluriannuelle 20092011 relative à l?attribution d?une subvention pour son action dans le 12e arrondissement. Montant : 34.000 euros.

2011, DAC 11 - DJS 162 - Signature avec l?association 11e Evénements de l?avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2010-2012 relative à l?attribution d?une subvention (11e). Montant : 68.000 euros.

2011, DAC 80 - DJS 232 - Signature d?une convention avec l?association La Guinguette Pirate (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de ses activités en 2011. Montant : 94.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2011, DDEEES 74 - Subventions à 8 associations étudiantes. - Montant total : 13.000 euros.

2011, DDEEES 78 - Signature d?une convention avec l?association ?Groupement Etudiant National d?Enseignement aux Personnes Incarcérées? (GENEPI) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2011, DU 66 - Acte complémentaire à l?acte d?acquisition du 8 décembre 2005 et autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire relatif au 27-35 rue Bréguet, 7-7bis et 9-19 villa Marcès (11e).

2011, DU 152 - Cession de gré à gré à la Société foncière des Murs des droits détenus par la Ville de Paris sur l?ensemble immobilier situé 2-20 rue de Cambronne et 7-13 rue de la Croix Nivert (15e).

2011, DU 146 - Attribution de la dénomination place du Révérend Père Carré à la place située à l?intersection de la rue du Faubourg Saint-Honoré et de la rue Berryer, devant l?église de l?Annonciation (8e).

2011, DU 150 - Substitution de la dénomination ?Place Mahmoud Darwich? à celle de ?esplanade Mahmoud Darwich? (6e).

2011, DU 168 - Attribution de la dénomination rue Gaston Gallimard à la partie publique de la rue Sébastien Bottin (7e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011, DJS 149 - Contribution au programme annuel d?actions pour 2011 du Conseil Départemental de l?Accès au Droit de Paris destinée au Point d?Accès au Droit implanté au CIDJ. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 166 - Subvention à l?Office Régional des Oeuvres Laïques d?Education par l? Image et le Son - Oroléis de Paris. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 167 - Subvention à La Camillienne (12e). Montant : 3.500 euros.

2011, DJS 194 - Subvention à Ateliers Arc En Ciel 12 (12e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 209 - Subvention à l?association La Compagnie Lavomatic. Montant : 1.400 euros.

2011, DJS 237 - Subvention à La Clairière (1er, 2e et 3e). Montant : 3.500 euros.

2011, DJS 277 - Subvention à l?association Les Ateliers de Natéma (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 328 - Signature d?un marché article 30 relatif à la gestion du centre d?animation Saint Michel (6e) et ses annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e).

2011, DJS 329 - Signature d?un marché article 30 relatif à la gestion du centre d?animation Simon Lefranc (4e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, DJS 203- DPVI 303 - Signature d?une convention triennale avec l?association Strata?j?m Paris pour l?attribution d?une subvention - Montant : 12.000 euros.

2011, DJS 219 - DPVI 351 - Subvention à Solidimey (18e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 247 - DPVI 331 - Subvention à l?association MACAO Ecriture(s) (13e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 248 - DPVI 332 - Subvention à l?association Canal Marches (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 251 - DPVI 316 - Subvention à l?association Travail Au Noir (17e). Montant : 2.500 euros.

2011, DJS 254 - DPVI 313 - Subvention à l? Association de Culture Berbère (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 255 - DPVI 314 - Subvention à l?association AOCSA La 20e Chaise (20e). Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 270 - DPVI 315 - Subvention à l?association Atellanes (19e). Montant : 6.000 euros.

2011, DJS 274 - DPVI 317 - Subvention à l?association Sirius Productions (18e). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 278 - DPVI 319 - Subvention à l?association Actions Jeunes (17e). Montant : 7.000 euros.

2011, DJS 279 - DPVI 318 - Subvention à l?Association pour la Prévention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation - APASO. Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 281 - DPVI 320 - Subvention à l?association Les Commun?Arts (11e). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 282 - DPVI 324 - Signature d?une convention annuelle avec l?association Réseau 2000 (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.500 euros.

2011, DJS 287 - DPVI 326 - Subvention à l?Association Jeunesse Education (20e). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 288 - DPVI 330 - Subvention à l?association Archipélia (20e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 300 - DPVI 338 - Subvention à l?association Carrefour 14. Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 307 - DPVI 334 - Subvention à l?association Par les Mots et Merveilles (20e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 308 - DPVI 333 - Signature d?une convention annuelle avec l?association Microlithe pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 311 - DPVI 341 - Subvention à l?association Les Petits Débrouillards Ile-de-France. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 312 - DPVI 342 - Subvention à l?association Origines O (13e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 313 - DPVI 434 - Subvention à l?association Zarts Prod. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 317 - DPVI 336 - Subvention à l?association 13 pour Tous (13e). Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 318 - DPVI 346 - Subvention à Art-Exprim 18. Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 323 - DPVI 340 - Subvention à l?association Oasis 18. Montant : 3.000 euros

2011, DJS 324 - DPVI 347 - Subvention à Percussion Art. Montant : 3.500 euros

2011, DJS 325 - DPVI 339 - Subvention à l?association Rythme Tout Terrain Production (17e). Montant: 2.500 euros.

2011, DJS 351 - DPVI 348 - Subvention à l?Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e). Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, SG 16 - Signature d?un avenant n°2 à la convention passée avec l?association Amicale du Nid (10e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 38. 000 euros.

2011, SG 17 - Signature d?un avenant n°2 à la convention passée avec l?association Altaïr (92000 NANTERRE) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 41 000 euros.

2011, SG 19 - Signature d?une convention avec l?association Foyer Jorbalan (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011, SG 20 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Charonne (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30. 000 euros.

2011, SG 22 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Accompagnement Lieux d?accueil Carrefour éducatif et social (06100 NICE) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011, SG 27 - Subvention à l?association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e) pour le développement de son Centre de documentation. Montant : 8 000 euros.

2011, SG 30 - Subvention à l?association CINEFFABLE (93100 MONTREUIL) pour ses projections de films. Montant : 8.000 euros.

2011, SG 31 - Subvention au Comité pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l?Est Parisien dans la Maison des Métallos (Comité des Métallos) pour son parcours filles/femmes. Montant : 3.500 euros.

2011, SG 32 - Signature d?un avenant à la convention triennale avec l?association Graines de Soleil pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant : 15 000 euros.

2011, SG 38 Subvention à l?association Pulsart (93100 Montreuil), pour son action menée en faveur de l?égalité femmes/hommes. Montant : 5.000 euros.

2011, SG 40 - Subvention à l?Association de Culture Berbère (20e). - Montant : 4.000 euros.

2011, SG 52 - Signature d?un avenant à convention du 6 juillet 2009 avec l?association CIDFF de Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50 000 euros.

2011, SG 56 - Subvention à la Fédération Nationale Solidarité Femmes (19e) pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. Montant : 15 000 euros.

2011, SG 62 - Subvention à l?association Primo Levi (11e). Montant : 8.000 euros.

2011, SG 125 - Subvention à l?association Femmes de la Terre (19e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 1.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011, SG 54 - Signature d?un avenant à la convention passée avec le Comité Contre l?Esclavage Moderne (CCEM) (11e) pour son action en faveur des femmes victimes d?esclavage domestique. Montant : 36.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI , rapporteures.

2011, SG 59 - DASES 7 - Signature d?un avenant n°2 à la convention passée avec l?association Maison des Femmes de Paris (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Olga TROSTIANSKY , rapporteures.

2011, DVD 39 - Signature avec Réseau Ferré de France d?une convention désignant la Ville de Paris maître d?ouvrage unique des études et travaux relatifs à la démolition du pont rail rue de Patay (13e) nécessaire à l?extension du Tramway T3.

2011, DVD 91 - Signature avec la RATP d?une convention relative à la remise d?ouvrage et aux conditions d?exploitation de la voie Sérurier de la Porte de Pantin jusqu?au Canal de l?Ourcq dans le cadre de l?opération de construction de l?atelier garage du Tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e).

2011, DVD 27 - Aménagement de la rue Gaston Tessier (19e) représentant la bordure Sud du secteur Mac Donald-Eole Evangile (GPRU Paris Nord Est). Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l?aménagement et du projet en vue d?une enquête publique.

2011, DVD 95 - Réalisation des franchissements du faisceau ferré Saint Lazare, ZAC Clichy Batignolles à Paris (17e). Signature de la convention de financement avec la SNCF relative aux modalités d?accompagnement des travaux de reconnaissance de sols menés par la Ville de Paris.

2011, DVD 82 - Signature du marché de contrôle technique relatif aux installations électriques d?éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore.

2011, DVD 103 - Indemnisations amiables de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant: 68.366,58 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011, DPE 26 - Signature avec le Syndicat Marne Vive d?une convention fixant les modalités de participation de la Ville de Paris aux études d?élaboration du Schéma d?Aménagement et de Gestion des Eaux Marne Confluence.

2011, DPE 30 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Programme Solidarité-Eau?.

2011, DPE 37 - Approbation des modalités de passation, sur appel d?offres ouvert, d?un marché de travaux et d?un marché de services pour la réhabilitation des ouvrages d?assainissement visitables du 3e arrondissement de Paris.

2011, DPE 38 - Approbation des modalités d?attribution de trois marchés pour la réhabilitation des branchements particuliers du réseau d?assainissement parisien.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011, DPE 1 - DEVE 57 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association scientifique et technique pour l?eau et l?environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l?année 2011. Montant : 1.343 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. François DAGNAUD et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011, DPE 42 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental pour l?Assainissement de l?Agglomération Parisienne (SIAAP), relative aux modalités de financement de la première phase des travaux de réhabilitation du tronçon aval du collecteur Marceau (17e) et à Levallois-Perret.

2011, DVD 96 - Approbation de l?étude d?impact du barrage de Trilbardou (77) sur la rivière Marne et autorisation de solliciter des subventions auprès de la Région d?Ile de France et de l?Agence de l?Eau Seine Normandie et de prendre toute décision en résultant.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2011, DPE 29 - DGRI 12 - Signature d?une convention avec l?association Eau Vive, pour l?attribution d?une subvention relative à son projet : ?L?eau et l?assainissement pour un développement humain durable dans la commune rurale de Torodi au Niger?.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, DLH 3 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat - OPH, de l?immeuble communal 9 rue de la Tombe Issoire (14e).

2011, DLH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant au bail emphytéotique conclu les 26-27 octobre 2006 au profit du Centre d?Action Sociale Protestant (CASP) visant à insérer dans son assiette 2 lots communaux supplémentaires dépendant de l?immeuble en copropriété - 77 rue des Haies (20e).

2011, DLH 51 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l?emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction comportant 15 logements PLUS 31 rue de la Cour des Noues (20è).

2011, DLH 53 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l?Eco prêt réhabilitation à contracter par Immobilière 3F en vue du financement du programme de réhabilitation de 138 logements sociaux, 111-113 boulevard Macdonald (19e).

2011, DLH 61 - Avenant au bail emphytéotique conclu les 26 et 27 octobre 2006 au profit du Centre d?Action Sociale Protestant (CASP) visant à insérer dans son assiette 2 lots communaux supplémentaires dépendant de l?immeuble en copropriété situé 77 rue des Haies (20e).

2011, DLH 64 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 98 rue de la Folie Méricourt (11e).

2011, DLH 67 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts complémentaires PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP pour le financement du programme de construction de 50 logements jeunes travailleurs PLA-I et de 49 logements étudiants PLUS 2-4, rue Bruneseau (13e).

2011, DLH 72 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l?immeuble communal 1 bis rue Cadet (9e).

2011, DLH 77 - Signature d?une convention avec l?association Observatoire des loyers de l?agglomération parisienne pour l?attribution d?une subvention. Montant : 85.312 euros.

2011, DLH 83 - Octroi d?une garantie complémentaire de la ville de Paris pour un emprunt PLA-I à contracter par l?association FREHA en vue du financement d?un programme de réhabilitation résidence de 56 logements-foyers PLA-I, 20 boulevard Voltaire (11e).

2011, DLH 85 - Modifications de l?assiette du bail emphytéotique conclu le 10 mars 2004 avec l?OPAC de Paris, devenu depuis lors PARIS HABITAT - OPH, portant location de l?immeuble 1 à 9 rue Jules Védrines à Saint Denis (93).

2011, DLH 86 - Approbation du principe d?indemnisation de l?entreprise Forclum pour les travaux d?électricité supplémentaires réalisés au 38 rue des Amandiers (20e).

2011, DLH 107 - Modification du règlement d?attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d?amélioration de l?habitat.

2011, DLH 110 - Signature d?un avenant à la convention relative à l?OPAH Villa d?Este place de Vénétie (13e). Modification du règlement d?attribution des aides aux travaux de la Ville de Paris.

2011, DLH 111 - Octroi de la garantie de la Ville pour des emprunts à contracter par SOGEMAC HABITAT en vue du financement d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS et un local d?acitivités, 123 boulevard de l?Hôpital (13e).

2011, DLH 116 - Transfert au profit de SOGEMAC HABITAT des garanties d?emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d?HLM Logikia pour le financement de divers programmes de logements sociaux.

2011, DU 59 - Cession à Fréha des lots de copropriété 2 et 7 dépendants de l?immeuble situé 95 rue Villiers de l?Isle Adam (20e).

2011, DU 114 - Cession de caves situées dans la copropriété 70 rue Léon Frot et 2 rue de la Folie Régnault (11e) : cession de la cave correspondant au lot n°11 à la SCI les Bordes et cession des caves correspondant aux lots n°9 et 10 à la SCI les Fontenilles.

2011, DU 118 - Cession à la SGIM de 44 lots de copropriété dépendants de l?ensemble immobilier 108-108 bis avenue d?Italie (13e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, DU 5 - Cession du Château de Bellefontaine situé à Samois sur Seine et à Avon (77).

2011, DU 16 - Cession d?une pisciculture située à La Genevraye (77690) et Episy (77250)

2011, DU 157 - Cession d?un terrain communal à Ivry sur Seine dans le Val de Marne en vue de la réalisation d?une opération hôtelière.

2011, DU 159 - Procédure de déclassement du domaine public fluvial concernant une emprise de terrain située aux Pavillons-sous-Bois (Seine Saint Denis).

2011, SG 5 - Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2011. Montant : 8 216,52 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DU-DEVE 26 - Cession de la parcelle communale, cadastrée C 36, située 229 à 231 avenue de Fontainebleau à Thiais (94), au profit du Conseil Général du Val de Marne. Signature d?une convention de travaux dans le cadre de la cession de la parcelle C 36.

M. Pierre MANSAT, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2011, SG 122 - Signature d?un projet de convention de partenariat entre la Ville de Paris et l?association des exploitants de Bercy Village pour l?organisation de l?édition 2011 du Festival de l?Oh.

2011, SG 123 - Signature d?un projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l?organisation de l?édition 2011 du Festival de l?Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2011, DDEEES 58 - Signature d?une convention avec l?association CASDAL (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 27.000 euros.

2011, DDEEES 60 - Signature d?une convention avec l?association La Clairière (2e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 38.000 euros.

2011, DDEEES 62 - Signature d?une convention avec l?association Belleville (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 35.000 euros.

2011, DDEEES 63 - Signature d?une convention avec l?association Espace 19 (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 38.000 euros.

2011, DDEEES 109 - Subvention au titre de l?exercice 2011 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l?école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). - Montant : 2.000.000 euros.

2011, DDEEES 114 - Signature d?une convention avec le Comité International des jeux mathématiques pour l?attribution d?une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011, DDEEES 130 - Signature d?un avenant à la convention de partenariat - 2010-2012 avec l?association ?Silicon Sentier? (2e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 63 000 euros.

2011, DPA 1 - Indemnisation de la Ville de Paris par la Société KONÉ à raison du défaut d?entretien des ascenseurs de l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI) (5e).

2011, DPA 27 - Indemnisation de la société FONCIA FRANCO SUISSE, syndic de l?immeuble, 1-3, rue Pierre Bourdan, à raison du préjudice subi lors de la réalisation des travaux de réhabilitation et d?extension de l?école Boulle, 5-9, rue Pierre Bourdan (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DA 3 - Approbation et signature d?une convention de groupement de commande entre la Ville et de Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaisselle et d?ustensiles de cuisine destinés aux services de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d?attribution du marché à bons de commande correspondant.

2011, DA 4 - Marchés à bons de commande relatifs à des prestations d?impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés.

2011, DA 10 - Lancement du lot 3 de fourniture de gâteaux sucrés et salés issue du commerce équitable et/ou de l?agriculture biologique de la consultation pour la fourniture de boissons, de produits de la chocolaterie, de sucre et de produits alimentaires de petite épicerie pour l?ensemble des services de la Ville et du Département de Paris en 4 lots séparés.

2011, DAJ 6 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 5 et 19 avril, le 3 mai 2011.

2011, DICOM 9 - Approbation du principe et des modalités d?attribution de l?accord-cadre mono attributaire relatif à la scénographie des expositions de l?Hôtel de Ville de Paris.

2011, DICOM 10 - Approbation d?un accord-cadre relatif à la location de matériel et de prestations associées dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumière).

2011, DICOM 11 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un accord-cadre relatif aux prestations d?impression numérique sur supports

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DFPE 61 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Coquin?ours (8e). Montant : 78.395 euros.

2011, DFPE 62 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?établissement multi accueil Quai des Ours (10e). Montant : 251.728 euros.

2011, DFPE 63 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?établissement multi accueil Au Fil des Ours (11e). Montant : 174.325 euros.

2011, DFPE 65 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?établissement multi-accueil Le 14e Ours (14e). Montant : 494.960 euros.

2011, DFPE 67 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Arc en Ciel (15e).Montant : 41 036 euros.

2011, DFPE 68 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Violet (15e).Montant : 153 052 euros.

2011, DFPE 70 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Calin?ours(16e).Montant : 46. 422 euros.

2011, DFPE 71 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Les Oursons (16e).Montant : 45. 705 euros.

2011, DFPE 72 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Teddy Club (16e).Montant : 89. 421 euros.

2011, DFPE 73 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?établissement multi accueil La Cité des Ours (18e).Montant : 155. 189 euros.

2011, DFPE 74 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ABC Puériculture pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de l?établissement multi accueil Le Grand Ours (18e).Montant : 197 525 euros.

2011, DFPE 78 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Caramel pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements ?La Maison des Oursons? (12e et 19e).Montant : 375. 557 euros.

2011, DFPE 79 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Arthur et Marine pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Nieuport (13e). Montant : 103.222 euros.

2011, DFPE 80 - Signature d?un avenant N° 2 à la convention passée avec l?association Arthur et Marine pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Christiani (18e).Montant : 104. 056 euros.

2011, DFPE 188 - Signature de deux conventions passées avec l? Association pour la Diversité Culturelle et Sociale l?Enfance en Couleurs (11e) pour l?attribution d?une subvention d?équipement et d?une subvention de fonctionnement. Montant total: 398.701 euros.

2011, DFPE 190 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Square Bande (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 54.022 euros.

2011, DFPE 200 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).Montant : 208.806 euros.

2011, DFPE 201 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Valmy (10e).Montant : 171.364 euros.

2011, DFPE 202 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville(10e). Montant : 282.513 euros.

2011, DFPE 204 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).Montant : 279.874 euros.

2011, DFPE 205 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Auriol (13è). Montant : 310.769 euros.

2011, DFPE 206 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Saussure (17e). Montant : 140.443 euros.

2011, DFPE 207 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). Montant : 167.690 euros.

2011, DFPE 208 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Roussel (17e). Montant : 219.982 euros.

2011, DFPE 209 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle(18e).Montant : 132.734 euros.

2011, DFPE 215 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association SAINT SIMON (7e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du jardin d?enfant Les Lutins.Montant : 23. 065 euros.

2011, DFPE 292 - Convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon relative à l?attribution de subventions de fonctionnement pour sa plate forme de services à la personne. Montant : 50.000 euros.

2011, DFPE 287 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la petite enfance de la Ville de Paris en 5 lots séparés.

2011, DFPE 289 - Signature avec le syndicat des copropriétaires de l?immeuble situé 86 rue de la Mare (20e) d?une convention de recouvrement des frais de fourniture d?eau au profit de la halte garderie implantée dans l?immeuble, apurement du passif dû audit syndicat.

2011, DFPE 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de la compagnie ACM-IARD, assureur, subrogée dans les droits de son assurée, dont la salle de bains a été sinistrée suite à un dégât des eaux provenant de la crèche située 19 bis rue Pelleport (20e).

2011, DFPE 304 - Autorisation au Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable du Centre d?action sociale de la Ville de Paris dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche située 37, rue Bayen (17e)

2011, DFPE 305 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 171, rue de Crimée (19e).

2011, DFPE 306 - Autorisation au Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH la convention de recouvrement des charges communes dues au titre de la crèche sise 26 impasse Sainte Marthe (10e).

2011, DFPE 307 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 8, place des Magasins de l?Opéra Comique (17è) et du parking correspondant.

2011, DFPE 308 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la crèche située 18, rue du Moulin de la pointe (13e).

2011, DFPE 309 - Signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement et des parkings de fonction de la crèche située 12, rue Gaston Rebuffat (19e).

2011, DFPE 310 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre de la crèche située 141, rue de la Convention (15e), ainsi que du logement et du parking de fonction.

2011, DFPE 311 - Signature avec Paris Habitat OPH d?une convention de recouvrement des charges d?eau et des charges communes dues au titre du logement de fonction de la crèche située 2, rue Maurice Maignen (15e).

2011, DFPE 312 - Autorisation au Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de l?INRA dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux provenant de la crèche située 145, rue de l?Université (7e).

2011, DFPE 336 - Indemnisation amiable de la SAGECO SA D?HLM dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux en provenance de la crèche Emile Zola (15e).

2011, DPA 31 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre passé avec la société SEPRA, pour l?opération de restructuration et d?extension de la crèche collective sise 7, rue de la Mare (20e).

2011, DPA 33 - Indemnisation de la Ville de Paris par le Cabinet DEGUELDRE suite à la pose d?une grille séparative entre le mur mitoyen de la crèche collective, 15-17, rue Pierre Picard et de l?immeuble, 2/4/6, rue Livingstone (18e).

2011, DU 117 - ZAC Claude Bernard - Quai de la Charente : Acquisition en l?état futur d?achèvement d?un volume à usage d?équipement multi-accueil petite enfance située 115 boulevard Macdonald (19e).

2011, DU 131 - Acquisition en l?état futur d?achèvement d?un volume à usage d?équipement multi-accueil petite enfance située 2 avenue du Docteur Gley (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DAC 258 - Subvention de fonctionnement à La Demeure historique (5e).Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 275 Subvention à l?Association Les Amis de la Commune de Paris 1871. Montant : 4.800 euros.

2011, DAC 306 - Sollicitation d?une subvention auprès de l?Etat au titre de la participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris.

2011, DAC 313 - Subvention à la Société d?Histoire et d?Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 315 - Subvention à l?association GHAMU (5e). Montant: 5.000 euros

2011, DUCT 99 - Acceptation du legs particulier consenti par M. Jean CLAVERIE à la Ville de Paris, au bénéfice du Musée Carnavalet.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 68 - Aménagement et réduction du temps de travail à la DDEEES.

2011, DDEEES 107 - Avenant au protocole d?accord pour la mise en oeuvre du Plan Local d?Insertion et l?Emploi sur les territoires des 11e et 12e arrondissements de Paris.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DGRI 26 - Subvention à l?association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94400 Vitry sur Seine). Montant : 2. 000 euros

2011, DGRI 30 - Signature d?une convention avec la Maison des Journalistes (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 29.000 euros.

2011, DGRI 32 - Subvention à l?association Clowns sans Frontières (19e). Montant : 10.000 euros.

2011, DGRI 35 - Signature d?une convention avec l?association AIDES (93508 Pantin) pour le centre de dépistage anonyme et gratuit d?Oran, en Algérie, en partenariat avec l?association de Protection contre le Sida, pour l?attribution. Montant : 15.000 euros.

2011, DGRI 36 - Signature d?une convention avec l?association Croix Rouge Française (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 215.000 euros.

2011, DGRI 37 - Signature d?une convention avec le Groupement d?intérêt Public ESTHER (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière en Réseau contre le Sida). Montant : 140 000 euros.

2011, DGRI 38 - Signature d?une convention avec Médecins Sans Frontières (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant: 125.000 euros

2011, DGRI 39 - Signature d?une convention avec l?association Moto Action (78350 JOUY EN JOSAS) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 55 000 euros.

2011, DGRI 41 - Signature d?une convention avec l?association Sida Info Service (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 150.000 euros.

2011, DGRI 43 - Signature d?une convention avec l?association Solidarité Sida (11e) pour l?attribution d?une subvention à la Plateforme ELSA. Montant : 50.000 euros.

2011, DGRI 46 - Signature d?une convention avec la Municipalité d?Amman et l?AFD pour le projet d?Appui à la mise en oeuvre du Schéma Directeur Transports et Mobilité. Montant : 19.720 euros.

2011, DGRI 48 - Subvention à l?association Fédération Pionnières. Montant : 10 000 euros.

2011, DGRI 49 - Signature d?une convention avec l?association Solidarité Enfants Sida (19e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011, DPVI 31 - Association AAB - Participation financière de la Ville de Paris pour l?aménagement d?un local associatif sis 1 rue Francis Picabia dans le quartier Politique de la Ville Belleville/Amandiers (20è). Montant : 17.050 euros.

2011, DPVI 62 - Signature de conventions avec diverses associations créatrices de 33 emplois d?adultes relais pour l?attribution d?une subvention. Montant total : 151.964 euros.

2011, DPVI 68 - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans deux locaux du 18e arrondissement au profit de l?association Salle Saint-Bruno. Montant total : 12 450 euros.

2011, DPVI 70 - Association Les enfants du Danube Participation financière de la Ville de Paris pour l?aide à l?installation dans les nouveaux locaux sis au 29 Boulevard d?Algérie (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DPVI 79 - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 10 rue Saint-Mathieu (18e) au profit de l?association Plan Local pour l?Insertion et l?Emploi Paris-Nord-Est. Montant total : 3 700 euros.

2011, DPVI 350 - Signature d?une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris et l?association Carrefour 14 dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2011, DPVI 75 - DJS 341 - Signature d?une convention avec l?association Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour la gestion d?un lieu d?accueil innovant pour les jeunes, dénommé 10e UNITED.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011, DASES 13 - Fixation de la redevance annuelle due par l?association ? Coup de Main ? pour l?occupation temporaire de 2 appartements du 47 rue de Dantzig (15e).

2011, DASES 14 - Fixation de la redevance annuelle due par le Groupement d?Intérêt Public Samusocial de Paris pour l?occupation temporaire des locaux situés 3-5 rue Oscar Roty à Paris (15e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DAC 109 - Subvention au Service juridique et social de l?Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Montant : 850 euros.

2011, DAC 120 - Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e). Montant : 780 euros.

2011, DAC 122 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A,Comité du 16e arrondissement).Montant : 800 euros.

2011, DAC 123 - Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (17e). Montant : 1.200 euros.

2011, DAC 124 - Subvention au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A).Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 125 - Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc FNACA (19e). Montant : 950 euros.

2011, DAC 126 - Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Montant 1.100 euros.

2011, DAC 155 - Signature d?une convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) pour l?attribution d?une subvention Montant : 34.000 euros.

2011, DAC 271 - Subvention à l?association Mémoire juive de Paris, (4e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 282 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement. Montant : 1.100 euros.

2011, DAC 296 - Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement. Montant : 600 euros.

2011, DAC 308 - Subvention à l?Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l?amitié la solidarité, l?antifascisme et la paix (3e). Montant 1.200 euros.

2011, DAC 311 - Subvention au Comité de Liaison des Associations d?Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement. Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 322 - Subvention au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris.Montant : 850 euros.

2011, DAC 330 - Subvention à l?association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Montant 2.000 euros.

2011, DAC 334 - Subvention au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement (6e). Montant : 1.100 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011, DAC 33 - Apposition d?une plaque commémorative à la mémoire de Milan Rastislav Stefánik 6 rue Leclerc (14e). Montant : 5.831 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, CAB_MA 3 - Subvention à l?association Groupement Culturel Marie-Galantais - GCMG (92700 Colombes) pour l?organisation d?une manifestation festive et sportive à destination des jeunes et des familles. Montant : 3 000 euros.

2011, DJS 2 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 8.000 euros.

2011, DJS 4 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 14.000 euros.

2011, DJS 9 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.500 euros.

2011, DJS 11 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.500 euros.

2011, DJS 15 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011, DJS 22 - Subventions à sept associations parisiennes. Montant total : 24.500 euros

2011, DJS 25 - Subventions à quatorze associations parisiennes. Montant total : 21.700 euros.

2011, DJS 29 - Subventions à trois associations dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 21.200 euros.

2011, DJS 36 - Subventions à sept associations du 3e arrondissement. Montant total : 13.100 euros.

2011, DJS 46 - Subventions à huit associations du 10e arrondissement. Montant total : 12.750 euros.

2011, DJS 49 - Subventions à treize associations du 12e arrondissement. Montant total : 21.100 euros.

2011, DJS 51 - Subventions à quatorze associations du 13e arrondissement. Montant total : 31.900 euros

2011, DJS 53 - Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. Montant total : 17.300 euros.

2011, DJS 55 - Subventions à quatorze associations du 15e arrondissement. Montant total : 19.150 euros.

2011, DJS 57 - Subventions à six associations du 16e arrondissement. Montant total : 10.050 euros

2011, DJS 61 - Subventions à neuf associations du 19e arrondissement. Montant total : 16.471 euros.

2011, DJS 69 - Signature d?une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 72 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du Premier Degré de Paris (USEP Paris) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DJS 74 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de Rugby pour l?attribution d?une subvention. Montant : 34.000 euros.

2011, DJS 77 - Signature d?une convention avec le Sporting Club Nord Parisien (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2011, DJS 79 - Signature d?une convention avec Paris Amicale Camou (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 16.000 euros.

2011, DJS 80 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de Handball de Paris (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2011, DJS 83 - Signature d?une convention avec l?association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 45 000 euros.

2011, DJS 87 - Signature d?une convention avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 32.000 euros.

2011, DJS 92 - Signature d?une convention avec GRS Paris Centre (1er) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 95 - Signature d?une convention avec l?Association Sportive du Bon Conseil (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 97 - Signature d?une convention avec le Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (9e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 70.000 euros.

2011, DJS 98 - Signature d?une convention avec le Club Populaire Sportif du 10e pour l?attribution d?une subvention. Montant : 12.000 euros.

2011, DJS 101 - Signature d?une convention avec l?Union Sportive Olympiades Massif Central (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DJS 102 - Signature d?une convention avec le Football Club des Gobelins (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 64.000 euros.

2011, DJS 103 - Signature d?une convention avec le Sporting Club de Paris (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 45.000 euros.

2011, DJS 104 - Signature d?une convention avec Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 28.900 euros.

2011, DJS 105 - Signature d?une convention avec La Domrémy Basket 13 (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2011, DJS 109 - Signature d?une convention avec Rugby Club Paris 15 pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DJS 114 - Signature d?une convention avec l?association Nicolaïte de Chaillot (16e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011, DJS 115 - Signature d?une convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 18.500 euros.

2011, DJS 116 - Signature d?une convention avec Championnet Sports (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 90.000 euros.

2011, DJS 118 - Signature d?une convention avec Espérance Sportive Parisienne (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 64.500 euros.

2011, DJS 127 - Signature d?une convention avec le Paris Beach Volley (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 169 - Signature d?une convention avec la Fédération Française de Handball pour l?attribution d?une subvention à l?occasion de l?organisation de la 24e édition du Tournoi FDJ de Paris les 8 et 9 janvier 2011 au P.O.P.B. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 172 - Signature d?une convention avec la Fédération Française d?Athlétisme pour l?attribution d?une subvention à l?occasion de l?organisation des championnats d?Europe d?athlétisme en salle. Montant : 185.000 euros.

2011, DJS 186 - Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et disciplines associées à l?occasion de l?organisation des championnats de France Elite de Savate le 7 mai 2011 à Coubertin. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 188 - Signature d?une convention avec la Fédération Française de Triathlon pour l?attribution d?une subvention en vue de l?organisation du Triathlon de Paris les 9 et 10 juillet 2011. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 222 - Signature d?une convention avec l?Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) pour l?attribution d?une subvention pour la saison 2011-2012. Montant : 156.000 euros.

2011, DJS 231 - Signature d?un avenant de prolongation du marché d?exploitation de la piscine Georges-Vallerey (20e) passé avec la société Carilis.

2011, DJS 240 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de Golf (16e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 262 - Signature d?une convention avec le Paris Cycliste Olympique (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 273 - Conclusion d?un avenant n° 1 à la convention du 8 octobre 2009 entre la Ville de Paris et le club Issy Paris Hand et attribution d?un complément de subvention de 100.000 euros pour la saison 2010-2011.

2011, DJS 355 - Lancement d?un marché relatif à la mise en place et à l?organisation d?animations sportives et récréatives pendant l?opération Paris Plages 2011 pour 18 lots.

2011, DPA 26 - Indemnisation de la Société RENOVER suite aux préjudices subis dans le cadre des travaux d?accessibilité des personnes handicapées au centre sportif Georges Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2011, DJS 82 - Signature d?une convention avec le Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011, DJS 184 - Signature d?une convention avec la Fédération Française Handisport pour l?attribution d?une subvention. Montant 122.730 euros.

2011, DJS 185 - Signature d?une convention avec la Fédération Française Handisport pour l?attribution d?une subvention à l?occasion des Rencontres Handisport les 16 et 17 septembre 2011. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 335 - Signature d?une convention avec la Fédération Française Handisport pour l?attribution d?une subvention à l?occasion de l?organisation de la Coupe du Monde de foot fauteuil électrique du 30 octobre au 7 novembre 2011. Montant : 20.000 euros.

2011, DJS 261 - Subvention à deux associations dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 1.150 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DJS 339 - Subventions auprès de la Fédération Française de Football, du Conseil Régional d?Ile de France et du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d?un terrain de football en gazon synthétique sur la plaine de jeux d?Orly (94310).

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2011, DAJ 7 - Communication de la liste de marchés attribués du 11 février 2011 au 7 avril 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, CAS 3 - Communication relative au bilan d?activité de la commission pour l?entrée en résidence du CASVP et des admissions en EHPAD de l?établissement public pour l?année 2010.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.