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Mai 2011
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31 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Mai 2011



 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2011 DDEEES 37-G Signature d'une convention avec l'association "Vacances et Familles de Paris" (93200 Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40 000 euros.

2011 DDEEES 49-G Signature d'une convention avec l'association "Renouveau Vacances" : Montant : 32.000 euros.

2011 DDEEES 50-G Signature d'une convention avec l'Institut Français du Tourisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15 000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011 DASCO 11-G Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 17.592 euros.

2011 DASCO 12-G Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 22.090 euros.

2011 DASCO 14-G Subvention au lycée-collège public parisien Janson de Sailly (16e). Montant : 3.204 euros.

2011 DASCO 26-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de télécharger les éléments de l'application libre développée par la RIF pour la gestion des espaces numériques de travail (ENT), et d'en faire usage conformément aux dispositions de la licence d'utilisation correspondante.

2011 DASCO 27-G Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2010, au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement. Montant : 65.747 euros.

2011 DASCO 30-G Dotation pour travaux d'entretien au lycée collège public parisien Carnot (17e).

2011 DASCO 31-G Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011 DASES 133-G Signature d'une convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA de Paris "Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris" (2e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 20.000 euros.

2011 DASES 134-G Subvention à l'association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DASES 135-G Subvention à l'association Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (4e) au titre de 2011. Montant : 3.500 euros.

2011 DASES 136-G Subvention à l'association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) au titre de 2011. Montant : 1.500 euros.

2011 DASES 137-G Subvention à l'association Astrée (13e) au titre de 2011. Montant : 3.800 euros.

2011 DASES 138-G Subvention à l'association Au rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DASES 139-G Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ayyem Zamen pour l'attribution d'une subvention destinée au Café social Belleville (20e) et d'une convention avec cette même association pour l'attribution d'une subvention destinée au Café social Dejean (18e). Montant total : 60.000 euros.

2011 DASES 142-G Subvention à l'association le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2011. Montant : 1.000 euros.

2011 DASES 144-G Subvention à la Compagnie Bouche à Bouche Catherine Hubeau (14e) au titre de 2011. Montant : 4.000 euros.

2011 DASES 154-G Signature d'une convention avec l'association Parole de chien (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2011 DASES 176-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Oeuvre FALRET pour la mise en oeuvre de la Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris (revalorisation du prix de la prestation).

2011 DASES 177-G Subvention à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e) au titre de 2011. Montant : 3.000 euros.

2011 DASES 179-G Signature d'une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 35.000 euros.

2011 DASES 180-G Subvention à l'association Ney Village (18e) au titre de l'année 2011. Montant : 3.000 euros.

2011 DASES 199-G Subvention à l'association Zouïp' (20e) au titre de 2011. Montant : 5.000 euros.

2011 DASES 204-G Subvention à l'association la Ville des Gens (19e) au titre de 2011. Montant : 5.000 euros.

2011 DASES 206-G Subvention à l'association Ressac Volontariat (14e) au titre de 2011. Montant : 5.000 euros.

2011 DASES 213-G Subvention à l'association l'Onde et Cybèle (18e) au titre de 2011. Montant : 3.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011 DDEEES 38-G Subventions à six structures pour des projets relevant du commerce équitable : la Plate-forme du commerce équitable (18e), la Fédération Artisans du Monde (10e), l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e), AFER (8e), Fairplaylist (11e) et 360° Sud 93 - Montant : 46.250 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2011 DASES 126-G Signature de deux conventions avec l'association ADIAM (9e) pour la participation du Département au financement des Unités de Logements Spécialisés (ULS) "Masséna" située 4 rue Dubreil-Jacotin et 24 rue Hélène Brion et "Austerlitz" située 5 quai d'Austerlitz et 2 rue Giffard (13e). Montant total : 84.738 euros.

2011 DASES 160-G Subvention à l'association pour Faciliter l'Insertion professionnelle des Jeunes Diplômés (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journées " emploi-stage-handicap ". Montant : 1.500 euros.

2011 DASES 162-G Subvention à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 14.000 euros.

2011 DASES 164-G Signature d'une convention avec l'UNAFAM (Délégation de Paris) (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011 DASES 165-G Subvention à l'association Personimages (14e) pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens. Montant : 20.000 euros.

2011 DASES 166-G Signature d'une convention avec l'association IRIMI VIVACE (11e) pour l'attribution d'une participation pour les ateliers musique. Montant : 5.000 euros.

2011 DASES 175-G Signature d'une convention avec l'association LIEU RESSOURCE (17e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement du Centre Appui. Montant : 30.000 euros.

2011 DASES 188-G Signature d'une convention avec l'association J'Interviendrais (5e) pour contribuer au financement de séjours adaptés pour des enfants et jeunes autistes et pour le fonctionnement de la permanence du siège social. Montant : 20.000 euros.

2011 DASES 189-G Subvention à l'association Pro Aid Autisme (9e) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 10. 000 euros.

2011 DASES 198-G Dotation récompensant les lauréats des "Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris" pour les prix 2011. Montant : 15.000 euros.

2011 DVD 101-G Signature d'une convention avec le Syndicat des Transports d'Ile de France relative aux modalités de financement de l'équipement d'informatique de localisation et télécommunication embarqué des véhicules du Service PAM 75 de transport des personnes en situation de handicap et aux adaptations liées aux nouvelles règles tarifaires.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2011 DASES 71-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 135.000 euros.

2011 DASES 197-G Signature d'une convention avec l'association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un lieu d'accueil innovant pour les jeunes, dénommé 10ème UNITED.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011 DILT 18-G Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage par micro pulvérisation à titre ponctuel pour divers services de la Ville et du Département de Paris.

2011 DRH 12-G Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres concernant le transport par voie aérienne des personnels sociaux relevant du titre IV du Département de Paris et de leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés, au départ de Paris, dans les départements d'Outre-Mer, ainsi que les prestations accessoires de fret.

2011 SG 5-G Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'assistance à l'amélioration et à la simplification des processus métier pour la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011 DASES 28-G Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, afin de soutenir et permettre l'accompagnement auprès de personnes vulnérables accueillies, présentant des conduites addictives. Montant total : 60.000 euros.

2011 DASES 50-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Basiliade (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 114.300 euros.

2011 DASES 51-G Subvention à l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 Seine St Denis). Montant : 20.000 euros.

2011 DASES 81-G Subvention à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l'année 2011. Montant : 20.000 euros.

2011 DASES 83-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Alliance pour la vie Etablissement Abritoit pour l'attribution d'une participation et d'une subvention - Montants : 50.000 euros et 4.000 euros.

2011 DASES 85-G Signature d'une convention avec l'association Actions Traitements (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011 DASES 89-G Subventions attribuées respectivement à 7 structures, dans le cadre d'avenants conventionnels pour 4 d'entre elles et de conventions pour 3 autres d'entre elles, afin de soutenir leurs action de prévention des conduites à risques et addictives. Montant total : 155.150 euros.

2011 DASES 148-G Subvention à l'association P.H.A.R.E "Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents" (12e). Montant : 10.000 euros.

2011 DASES 181-G Signature d'une convention avec l'association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011 DFPE 5-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association DAPSA (3e) pour l'attribution d'une subvention concernant les interventions à domicile auprès des groupes familiaux. Montant : 48.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011 DASES 91-G Subvention de fonctionnement à l'association AREVI 23, rue Greneta (2e) pour son action à destination des victimes de l'inceste. Montant : 2.600 euros.

2011 DASES 187-G Signature d'une convention avec l'association le Fil d'Ariane France ( 93600 Aulnay Sous Bois) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.200 euros.

M. Romain LEVY, rapporteur.

2011 SG 2-G Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2011. Montant : 10.739 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011 DDEEES 60-G Signature de l'avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Scientipôle Initiative relatif à l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2011 DDEEES 66-G Signature d'un avenant à la convention avec la Fondation "Voir et Entendre" pour l'incubateur de l'Institut de la Vision en partenariat avec AGORANOV. Montant : 70.000 euros.

2011 DDEEES 68-G Signature d'une convention avec l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris - Chimie ParisTech (5e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer un programme de travaux de rénovation et de mise en accessibilité des locaux de l'école. Montant : 520.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011 DA 3-G Approbation et signature d'une convention de groupement de commande entre la Ville et e Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaisselle et d'ustensiles de cuisine destinés aux services de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d'attribution du marché à bons de commande correspondant.

2011 DA 10-G Lancement du lot 3 de fourniture de gâteaux sucrés et salés issue du commerce équitable et/ou de l'agriculture biologique de la consultation pour la fourniture de boissons, de produits de la chocolaterie, de sucre et de produits alimentaires de petite épicerie pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris en 4 lots séparés.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011 DFPE 8-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte (15e) gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 168.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011 DDEEES 10-G Signature d'une convention avec l'association France Energie Emploi (FEE) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du transfert de l'activité de la permanence emploi de la mairie du 11e à la Maison des Entreprises de l'Emploi du 20e. Montant : 5.100 euros.

2011 DDEEES 19-G Subvention à l'association Incubateur au Féminin, pour le fonctionnement de son incubateur Paris Pionnières (11e). Montant : 210.000 euros.

2011 DDEEES 65-G Signature d'une convention avec l'association "Carrefours pour l'Emploi" pour l'organisation des forums "Paris de la diversité et du premier emploi" "Jeunes Diplômé (e) s de l'enseignement supérieur", et "Paris de l'Expérience et de l'Emploi des Seniors" pour l'attribution d'une subvention- Montant : 150.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011 DDEEES 34-G Subventions aux associations oeuvrant pour l'accompagnement vers l'emploi de personnes en difficulté dans le cadre de la Politique de la Ville. Montant total : 51.000 euros.

2011 DDEEES 56-G Signature d'une convention avec 3 associations accompagnant à la création d'activités dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 79.000 euros.

2011 DDEEES 57-G Signature d'une convention avec des associations luttant contre les discriminations à l'embauche dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 24.000 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DDEEES 30 G - DASES 120-G Signature d'une convention avec la fondation Oeuvre de la Croix St Simon relative à l'attribution d'une subvention et d'une participation pour sa plateforme de services à la personne - Montant total : 125.000 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011 DASES 13-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour l'attribution d'une participation pour son action de formation linguistique extensive et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 31.000 euros.

2011 DASES 66-G Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) (12e) pour sa permanence d'accès aux droits. Montant : 32.000 euros.

2011 DASES 73-G Subvention à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e). Montant : 5.619 euros.

2011 DASES 84-G Subvention à l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e) pour ses actions d'aide à l'accès aux droits, de médiation socioculturelle et d'ateliers sociolinguistiques. Montant : 10.200 euros.

2011 DASES 100-G Subvention à l'association Nationale le Refuge - Délégation de Paris - Ile-de-France, pour son action d'accompagnement social global de jeunes Parisiens victimes d'homophobie. Montant : 4.000 euros.

2011 DASES 101-G Signature d'une convention avec l'association Cultures du Coeur (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion par la culture, notamment dans des sites de la politique de la ville. Montant : 45.000 euros.

2011 DASES 103-G Signature d'une convention avec l'association Alphabétisation et enseignement pour adultes (ALEA) pour l'attribution d'une subvention pour son action de formation sociolinguistique extensive. Montant : 1.000 euros.

2011 DASES 149-G Signature d'un avenant n° 3 à la convention du 3 septembre 2008 conclue avec l'association France Terre d'asile fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Signature d'une nouvelle convention pluriannuelle 2010-2014. Montant : 72.000 euros.

2011 DASES 190-G Signature d'une convention avec l'association EMMAÜS (1er) pour l'attribution d'une subvention pour une action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre d'un jardin solidaire. Montant : 7.500 euros.

2011 DASES 209-G Signature d'une nouvelle convention avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle, sociale et sanitaire. Montant : 65.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011 DJS 2-G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, (94000 Créteil). Montant : 548.085 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011 DAJ 7-G Communication de la liste de marchés attribués du 11 février 2011 au 7 avril 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.