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Mai 2011
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Conseil Général
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30 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mai 2011



 

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DDEEES 64 G - Signature d'avenant au protocole d'accord pour la mise en oeuvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi sur le territoire des 11e et 12e arrondissements de Paris, avenant à la convention avec l'association PLIE Paris Nord - relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire : Montant : 200.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DASES 28 G - Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, afin de soutenir et permettre l'accompagnement auprès de personnes vulnérables accueillies, présentant des conduites addictives. Montant total : 60.000 euros.

M. François LEBEL, Mmes Martine MÉRIGOT de TREIGNY, Isabelle GACHET, M. Patrick KLUGMAN, Mme Fabienne GASNIER, M. Jérôme DUBUS, Mme Claudine BOUYGUES, M. Didier GUILLOT, Mmes Frédérique PIGEON, Myriam EL KHOMRI, M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DASES 153 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Mission Locale Belliard (18e) pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation. Montant : 750.000 euros.

MM. Patrick BLOCHE, Pierre MANSAT et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, SG 2 G - Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2011. Montant : 10.739 euros.

M. Christian SAUTTER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DDEEES 39 G - Signature d'une convention avec l'association Le Labo de l'ESS pour l'organisation des premiers Etats Généraux de l'économie sociale et solidaire du 17 au 19 juin à Paris (Palais Brongniart) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mmes Marie-Annick BARTHE, Anne Christine LANG, MM. Jean-Pierre LECOQ, Patrick TRÉMÈGE et Philippe MOINE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 2 G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, (94000 Créteil). Montant : 548.085 euros.