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50 - 2011, Rappel au règlement.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2011



 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur POZZO di BORGO, que voulez-vous ?

M. Yves POZZO di BORGO. - Je souhaite faire un rappel au règlement basé sur l'article 2 du règlement, qui concerne la conférence d'organisation et qui indique que les modalités d'organisation des débats, et notamment l?ordre de passage, sont organisées par la Conférence d?organisation.

La conférence d'organisation d?il y a 15 jours avait prévu que le débat sur la 8e Commission aurait lieu en fin d'après-midi. Hier, nous avons été prévenus que cela aurait lieu à 14 heures 30, puis après à 15 heures 30. Evidemment, cela nous posait beaucoup de problèmes, j?imagine aussi qu?au sein de vos services, cela a dû également poser des problèmes, alors je comprends très bien que M. le Maire, et c?est tout à fait normal lorsqu'il a des obligations, puisse demander des changements au sein de l'ordre du jour, et cette fois-ci considérons que les choses sont faites, mais je souhaiterais à l'avenir, que l'adjoint chargé de l'organisation, puisqu'il est votre représentant, puisse très rapidement, de façon informelle, organiser une réunion avec les présidents de groupes et dire : voilà notre proposition de changement dans l'ordre de passage des commissions.

Je crois que c'est assez important, parce que cela nous pose des problèmes, j'imagine qu'à vos services cela pose des problèmes, et je crois que la moindre des choses, même si l?on comprend très bien qu'il puisse y avoir des obligations, Monsieur le Maire, serait quand même d'en parler avant, que ce ne soit pas fait de façon un peu cavalière en disant, le débat est à 14 heures 30, puis non 15 heures 30.

Merci, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Une petite remarque là-dessus, je pratique cette Assemblée depuis longtemps, quand on est de bonne volonté, tout va bien. Selon le Code des collectivités locales, c?est le Maire qui a la maîtrise de l'ordre du jour. Cela dit, il y a une conférence d'organisation, il faut se parler.

Néanmoins, je voudrais vous faire remarquer, Monsieur POZZO di BORGO, qu'il m?est arrivé aussi d?accéder à la demande d?élus de l?opposition qui me demandaient de modifier l'ordre de passage parce qu'ils avaient des obligations parfois de parlementaire d'ailleurs.

Faisons les choses gentiment, en se respectant, et j?ai toute confiance en François DAGNAUD qui fait cela avec beaucoup de cordialité et de respect de chacun.

C'est le règlement, il ne faut pas faire des histoires pour des choses qui ne sont pas graves, il faut essayer de s'arranger. On s'informe gentiment, si vous préférez 15 heures à 15 heures 30, on s'arrangera.

Si l?on peut s'éviter ces problèmes, avec de la bonne volonté de tous, franchement, et un bon état d'esprit, car il y a quand même d'autres soucis.