Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

137 - 2011, Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2011



 

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose maintenant de vous prononcer, à main levée, par un vote global, sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.