Débat/ Conseil municipal/ Février 2011
M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Nous passons à la suite de la 7e Commission par l?examen du projet de délibération DJS 235 relatif à un avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 Juin 2010 pour la gestion des centres d?animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e), sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 55.
M. Bruno JULLIARD veut nous en dire un mot ?
M. Bruno JULLIARD, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Amendement purement technique.
M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 55 déposé par l?Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d?amendement n° 55 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 235 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2011, DJS 235).