Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

113 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2011



 

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DLH 4 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal situé 2 impasse Gros (20e).

M. Didier GUILLOT, Mmes Hélène BIDARD, Véronique DUBARRY et M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DLH 5 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SEMIDEP, du terrain communal situé 5 rue Rottembourg (12e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DLH 8 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal situé 60 rue La Fayette (9e).

2011, DLH 9 - Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP portant location de l?immeuble communal situé 27 rue du Château (10è).

2011, DLH 10 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale située 200 bis boulevard Voltaire (11e).

2011, DLH 23 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP du lot communal n°1 dépendant de l?immeuble en copropriété situé 42 rue Cauchy (15e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DU 24 - Autorisation à Paris Habitat-OPH de déposer un permis de construire sur le site 110 à 122 rue des Poissonniers (18e).

2010 DLH 353 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 26 logements situé 130-134 rue Montmartre (2e).

2011, DLH 2 - Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti le 7 novembre 2008 au profit de Paris Habitat OPH concernant l?immeuble situé 62 rue des Dessous des Berges (13e).

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DU 8 - Réalisation d?un programme de logements sociaux et d?une crèche dans le cadre de la ZAC Porte des Lilas : Déclassement et cession d?une emprise située entre la rue du docteur Gley et la rue Paul Meurice (20e) à la SEMAVIP.

2011, DU 34 - Vente à la SEMAVIP dans le cadre de l?opération Porte Pouchet (17e) d?emprises du domaine public routier situés au droit des n°s 1 à 9 de la rue Emile Borel.

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-François LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DU 21 - Cession à la SempariSeine de l?emprise de la 2e phase de la ZAC Boucicaut (15e).

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DU 38 - ZAC Bercy (12e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

M. Romain LEVY, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Alain LHOSTIS, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Jérôme DUBUS, Jean-Yves MANO et Mme Géraldine POIRAULTGAUVIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DU 18 - Revente à la SOREQA de deux biens communaux sis 93 et 95, rue de Brancion (15e).

2011, DU 87 - Cession à la SOREQA d?un ensemble immobilier situé 20 rue Labat (18e).

M. Patrick BLOCHE, Mme Annick LEPETIT, MM. Daniel ASSOULINE et Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, SGCP 1 - Reversement de l?écrêtement de 4 conseillers de Paris.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DPVI 8 - Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e). Subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. - Montant total : 67.350 euros.