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Fevrier 2011
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115 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2011



 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DEVE 21 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formulée par la société UNIBETON en vue d?exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l?Environnement, une centrale à béton, située quai du Président Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (92).

2011, DEVE 22 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d?autorisation formulée par la SCI EIFFEL en vue d?exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l?Environnement, une installation de réfrigération située 35 rue d?Alsace à Levallois-Perret (92).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DEVE 8 - DASES 2 - Signature d?une convention avec l?association AIRPARIF dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l?association. Montant : 389.200 euros.

M. Denis BAUPIN, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2011, DPVI 18 - Signature de l?avenant n°2 à la convention 2009-2011 pour l?attribution d?une subvention à l?association DIEM menant des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?intégration à Paris. - Montant : 12.000 euros.

2011, DPVI 19 - Signature de l?avenant n°1 à la convention conclue avec l?association Centre d?Information et d?Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DPVI 20 - Signature de l?avenant n°2 à la convention conclue avec l?association Autremonde (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DPVI 21 - Signature de l?avenant n°1 à convention conclue avec l?association Espace Bénévolat pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DPVI 22 - Signature de l?avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 avec l?Association des Ressortissants de la Sira Doundou et Villages environnants - ARSD (17e) pour l?attribution d?une subvention au titre de l?intégration. - Montant : 2.000 euros.

2011, DPVI 24 - Signature de l?avenant n°2 à la convention conclue avec l?Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.000 euros

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011, DPVI 15 - DAC 35 - DJS 155 - Signature de l?avenant n° 1 à la convention triennale 2010-2012 passée avec l?association Juste Debout, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 55.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2011, DUCT 1 - Subvention Fonds du Maire (19e) à l?association Les restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e). - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 2 - Subvention Fonds du Maire à l?association Entr?aide (19e). - Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 3 - Subvention Fonds du Maire à l?établissement public Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. - Montant : 10.000 euros.

2011, DUCT 4 - Subvention Fonds du Maire à l?association Sos urgence mamans (16e). - Montant : 1.000 euros.

2011, DUCT 6 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle passée en 2010 entre la Ville de Paris et l?association Café associatif Pernéty (14e) pour le versement d?une subvention au titre de 2011. - Montant : 7.000 euros.

2011, DUCT 17 - Subvention Fonds du Maire (3e) à l?association Office central de la coopération à l?école OCCE de Paris (15e). - Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 18 - Subvention Fonds du Maire (3e) à l?association Office central de la coopération à l?école OCCE de Paris (15e). - Montant : 500 euros.

2011, DUCT 20 - Subvention Fonds du Maire (19e) à l?Association des jeunes amis du marais ?AJAM? (10e). Montant : 3.000 euros.

2011, DUCT 21 - Signature d?une convention avec l?association Fonds social juif unifié pour l?attribution d?une subvention au titre des Fonds du Maire. - Montant : 6.500 euros.

2011, DUCT 22 - Subvention Fonds du Maire à l?association Accès à la lecture pour tous? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 23 - Subvention Fonds du Maire (16e) à l?association Jeunes talents (20e). - Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 24 - Subvention Fonds du Maire à l?association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e ?CFS 13?. Montant : 5.541 euros.

2011, DUCT 25 - Subvention Fonds du Maire à l?association Comité municipal d?animation culturelle du 1er arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 27 - Subvention Fonds du Maire à l?association l?EPOC L?Espace psychanalytique d?Orientation et de Consultations (19e). - Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 28 - Subvention Fonds du Maire (14e) à l?association Bête à bon dieu production (B à BDP) (10e). Montant : 500 euros.

2011, DUCT 37 - Subvention Fonds du Maire à l?association Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e (ASFOSE). - Montant : 2.500 euros.

2011, DUCT 38 - Subvention Fonds du Maire à l?association Une chorba pour tous (19e). - Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 39 - Subvention Fonds du Maire à l?association Archim?aide du 9e. - Montant : 2.550 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011, DASCO 1 - Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011, DASCO 2 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, la coopérative scolaire de l?école maternelle 5 rue Gustave Zédé (16e), en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011, DASCO 4 - Signature d?un avenant n°2 à la convention conclue avec l?Office Central de Coopération à l?Ecole de Paris (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 200.000 euros.

2011, DASCO 5 - Lancement d?un marché de fourniture, confection, pose, réparation, nettoyage des rideaux pare-soleil, d?obscurcissement, d?occultation et de voilages nécessaires aux établissements scolaires du 1er et du 2nd degré de la Ville de Paris.

2011, DASCO 7 - Modification de la délibération D. 1797 du 21 octobre 1985 modifiée, fixant la rémunération des agents vacataires de la commune de Paris chargés des activités périscolaires.

2011, DASCO 15 - Lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 5 lots de supports pédagogiques d?initiation à la musique, destinés aux établissements scolaires municipaux, aux conservatoires municipaux et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.

2011, DASCO 17 - Evolution et fixation tarifaires pour les goûters et études exceptionnels.

2011, DPA 2 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l?extension du groupe scolaire situé 9 et 11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e).

2011, DPA 6 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l?extension du groupe scolaire situé 8, 10 et 20, rue Le Vau (20e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASCO 3 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de Paris de l?Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH), relative à l?utilisation de locaux scolaires municipaux 6-10 rue des Hospitalières Saint-Gervais (4e).

2011, DASCO 13 - Signature d?une convention avec l?association Pas à Pas, relative à l?utilisation de locaux municipaux 10 rue Rollin (5e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2011, DPA 5 - Approbation du principe de construction d?une salle de sports et de locaux annexes après transformation du terrain d?éducation physique et mise en accessibilité de l?école élémentaire, 16 à 20 rue Julien Lacroix (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre et du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir.

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DDEEES 1 - Indemnisation amiable de SARL TOMIE 2 (14e) en raison des préjudices subis du fait des travaux de réalisation du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud. - Montant : 11.000 euros.

2011, DDEEES 17 - Indemnisation amiable de l?exploitant du salon de coiffure ?JIMMY COIFFURE? situé 2 square de la Guyenne (20e) en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3. - Montant : 3.000 euros.

2011, DDEEES 3 - Subvention au Groupement d?Intérêt Economique du centre commercial Masséna GIE (13e) pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2010. - Montant : 13.000 euros.

2011, DDEEES 5 - Subvention à l?association Perle Street (3e) pour les illuminations de fin d?année 2010. - Montant : 15.000 euros.

2011, DDEEES 6 - Subvention à l?association des commerçants de la rue de Bretagne et des rues adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d?année 2010. - Montant : 7.500 euros.

2011, DDEEES 7 - Subvention au Comité des Francs Bourgeois (3e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 2.600 euros.

2011, DDEEES 8 - Subvention à l?association village Sain-Paul - Le Marais (4e) pour les illuminations de fin d?année 2010. - Montant : 3.500 euros.

2011, DDEEES 9 - Subvention à l?association Village des Panoramas (2e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 2.500 euros.

2011, DDEEES 18 - Subvention à l?association des commerçants de l?avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d?année 2010. - Montant : 17.000 euros.

2011, DDEEES 20 - Subvention à l?association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fin d?année 2010. - Montant : 12.000 euros.

2011, DDEEES 22 - Subvention à l?association des commerçants solidaires du 20e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2010. - Montant : 20.000 euros.

2011, DDEEES 4 - Subvention au comité Saint Germain des Prés, Saint Germain des Prés d?hier d?aujourd?hui et de demain (6e). - Montant : 9.000 euros.

2011, DDEEES 10 - Subvention à l?association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords (ACERA) (6e). - Montant : 18.000 euros.

2011, DDEEES 11 - Subvention à l?union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e). - Montant : 8.000 euros.

2011, DDEEES 25 - Approbation du règlement et dotation récompensant le ou les lauréats du grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Montant : 4.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPE 2 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés de maintenance des véhicules de la Ville de Paris de marque MERCEDES en deux lots séparés.

2011, DPE 6 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché pour la mise à disposition et la maintenance des fontaines de nettoyage pour les ateliers et garages de la Ville de Paris.

2011, DPE 8 - Approbation des modalités de lancement et de signature d?un marché de fourniture et de livraison de sacs de propreté pour les déchets collectés en porte-sacs sur la voie publique, dans les jardins et cimetières et sur les roule-sacs.

2011, DPE 9 - Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés de traitement des déchets toxiques en quantité dispersée en 4 lots séparés.

2011, SGCP 1 - Reversement de l?écrêtement de 4 conseillers de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2011, PP 1 - Entretien et maintenance de la tour aéroréfrigérante et des installations de production et de distribution du froid situés 2, rue de la Cité (4e). Lancement d?un un appel d?offres ouvert. Approbation des pièces administratives du marché.

2011, PP 2 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2011, PP 3 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DILT 3 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de pneumatiques de type tourisme et utilitaires.

2011, DILT 4 - Signature d?un contrat de transaction visant à permettre le paiement de factures à la société PACIFIC SA.

2011, DILT 5 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d?articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

2011, DILT 6 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris en 7 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2011, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris.

2011, DRH 3 - Proposition du Comité d?accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l?exercice 2011.

2011, DRH 6 - Approbation des principes et des modalités de lancement d?un marché relatif au projet collectif d?amélioration de la gestion patrimoniale des bâtiments de la Ville de Paris destiné aux agents de la direction du patrimoine et de l?architecture de la Ville de Paris.

2011, DRH 7 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d?accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d?adjoint technique principal de 2e classe - dans la spécialité scaphandrier.

2011, DRH 8 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l?examen professionnel d?accès au grade des techniciens de la surveillance spécialisée de classe exceptionnelle de la Commune de Paris.

2011, DRH 9 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l?examen professionnel d?accès au grade des contrôleurs de sécurité de classe exceptionnelle de la Commune de Paris.

2011, DRH 10 - Signature d?avenant de la convention entre l?Etat, Préfecture de Paris, la Commune de Paris, le Département de Paris et le Centre d?Action Sociale sur le transfert de gestion du Comité médical et de la Commission de réforme stipulant la reconduction pour 5 ans de la convention dans les mêmes termes.

2011, DRH 11 - Modification de la délibération DRH 55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le régime indemnitaire de certains emplois de la Ville de Paris.

2011, DRH 14 - Signature de 4 marchés subséquents passés au titre de l?accord cadre relatif à la conception, l?organisation et la mise en oeuvre d?une offre de formation à destination de l?encadrement supérieur de la Ville de Paris.

2011, DSTI 5 - Signature d?un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la fourniture de prestations de télécommunication mobile sur réseau TETRA, afin de couvrir les besoins de téléphonie professionnelle de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DAJ 3 - Signature d?un protocole d?accord entre la Ville de Paris, M. PAOLI et la société OPTENSE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l?utilisation du nom de domaine ?paris-plage.fr?.

Mme Maïté ERRECART et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2011, DEVE 5 - Signature d?une convention avec l?association ?Jardin Partagé Choisi? mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le parc de Choisy, 1-3 rue Georges Eastman (13e), pour un usage de jardin partagé.

2011, DEVE 12 - Autorisation de déposer une demande de permis de construire pour la construction, dans le square René Binet, du site principal de l?atelier de jardinage et de la brigade de surveillance du 18e nord.

2011, DEVE 17 - Lancement d?un marché de travaux pour l?entretien des sols des espaces verts parisiens des 12e et 13e arrondissements et autorisation de le signer.

2011, DEVE 9 - Attribution de la dénomination ?square Maria Vérone? au square situé 2, rue de la Moskova (18e).

2011, DEVE 10 - Signature avec la Maison de l?Europe d?une convention relative au renouvellement de l?autorisation de passer par le hall de l?Hôtel de Coulanges pour accéder au jardin public de la rue des Rosiers (4e).

2011, DEVE 1 - Signature d?un protocole transactionnel avec un ouvrier jardinier à la Direction des Espaces Verts et de l?Environnement, pour son indemnisation suite à un accident de service survenu le 23 août 2001.

2011, DEVE 2 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011, DAC 12 - Subvention à l?association Artemuse (78160). - Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 13 - Subvention à la société Carte blanche Musique (14e). Montant : 1.000 euros

2011, DAC 28 - Subvention à l?association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (3e), pour l?organisation de la 4e édition du Festival au Fil des Voix. Montant : 8.000 euros

2011, DAC 34 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2011. - Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 58 - Subvention à l? A.R.A.C. - Association de Recherche d?Animation Culturelle (11e). Montant : 7.000 euros

2011, DAC 71 - Acquisition d?une oeuvre d?Anton Räderscheidt : Aufbruch (Selbstbildnis), en faveur du musée d?Art Moderne.

2011, DAC 72 - Acquisition d?une oeuvre d?Hervé Télémaque : Le voyage d?Hector Hyppolite en Afrique n° 1, 2000, en faveur du musée d?Art Moderne.

2011, DAC 81 - Nuit Blanche 2011 - Signature d?un marché de prestations de services confiant à la SARL Eva Albarran&Co la production de Nuit Blanche 2011. Montant : 1.200.000 euros TTC (partie forfaitaire).

2011, DICOM 2 - Signature de la convention de mécénat avec GDF Suez pour l?exposition ?Andrée Putman Ambassadrice du style?.

2011, DICOM 3 - Signature de la convention de parrainage avec Samsung pour l?opération Nuit Blanche 2010.

2011, DPA 4 - Avenant n°1 au marché de maîtrise d?oeuvre signée avec le groupement composé de Roland CASTRO, Architecte mandataire et du bureau d?études R.C.A et un avenant n°1 au marché de travaux signé avec l?entreprise COLAS IDF NORMANDIE pour l?aménagement intérieur d?une médiathèque et d?une salle de quartier 109-115 rue de Bagnolet (20e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011, DU 8 - Réalisation d?un programme de logements sociaux et d?une crèche dans le cadre de la ZAC Porte des Lilas : Déclassement et cession d?une emprise située entre la rue du docteur Gley et la rue Paul Meurice (20e) à la SEMAVIP.

2011, DU 21 - Cession à la Sempariseine de l?emprise de la 2e phase de la ZAC Boucicaut (15e).

2011, DU 24 - Autorisation à Paris Habitat-OPH de déposer un permis de construire sur le site 110 à 122 rue des Poissonniers (18e).

2011, DU 52 - Autorisation de signer une convention d?étude en vue de travaux entre la Ville de Paris et la RATP pour le déplacement d?une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011, DU 30 - Objectifs poursuivis et modalités de concertation concernant les travaux d?investissement routier dans le cadre de l?aménagement du site de l?îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2011, DU 20 - Aménagement du site de l?ancien hôpital Broussais (14e) : lancement d?un appel d?offres en vue de passer un marché d?Ordonnancement, Pilotage et Coordination urbain (OPC urbain).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD , rapporteures.

2011, DJS 139 - Signature d?un avenant à la convention triennale 2010-2012 avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 145.000 euros

2011, DJS 142 - Signature d?une convention triennale avec l?Association R.S.I. La Ressource (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2011, DJS 146 - Signature d?une convention annuelle avec le Foyer International d?Accueil de Paris Jean Monnet pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 147 - Subvention à l?association Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF). Montant : 10.000 euros

2011, DJS 148 - Subvention à l?Association d?Education Populaire Charonne Réunion (20e). - Montant : 10.000 euros.

2011, DJS 152 - Subvention à l?association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). - Montant : 4.500 euros.

2011, DJS 160 - Subvention au Réseau National des Juniors Associations (RNJA). Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 161 - Subvention à l?association ARC 75. Montant : 4.000 euros.

2011, DJS 163 - Subvention à l?association Un sourire de toi et j?quitte ma mère (10e). - Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 178 Signature d?une convention annuelle avec l?Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2011, DJS 198 - Convention d?occupation domaniale avec l?association Garef Paris (13e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, DASES 1 - Réponse aux consultations et signature de toute décision concernant l?exécution des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du laboratoire d?Hygiène de la Ville de Paris pour l?année 2011. Approbation du tarif 2011 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d?Hygiène de la Ville de Paris.

2011, DASES 5 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché relatif à la fourniture et la livraison de produits insecticides et signature de ce marché.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DVD 40 - Signature avec l?Association Nationale de Tir de la Police d?un contrat administratif d?occupation du domaine public pour l?exploitation du stand de tir situé dans le parc de stationnement Porte de La Chapelle (18e).

2011, DVD 32 - Signature de l?avenant n°2 au marché d?assistance technique à maîtrise d?ouvrage pour la refonte du système ?SURF 2000? conclu avec le groupement solidaire JB CONSEILS (mandataire) et SODIT (co-traitant).

2011, DVD 34 - Approbation des modalités d?attribution et signature de 3 marchés de levés, dessin et contrôle des plans de voirie.

2011, DVD 42 - Signature d?un avenant n°1 au marché de maîtrise d?oeuvre pour la rénovation de certains équipements de gestion du trafic et de l?architecture du réseau général de transmission sur le boulevard périphérique passé avec le groupement SETEC ITS (mandataire)/ MERCUR.

2011, DVD 46 - Signature d?une convention d?occupation domaniale avec Electricité Réseau Distribution France et Réseau Transport Electricité pour le passage de 2 lignes à 225 kV dans des galeries situées à Paris 17e et concédées par la Ville de Paris à ERDF.

2011, DVD 47 - Signature d?une convention avec la Direction Régionale d?Ile de France de l?Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) relative à la réalisation d?une étude sur les déplacements à Paris.

2011, DVD 49 - Signature avec la RATP de l?avenant n° 1 à la convention du 6 juillet 2007 relative aux travaux de voirie et de déviations des réseaux concessionnaires consécutifs au projet de prolongement de la ligne 4 du métro de la Porte d?Orléans (14e) à la mairie de Montrouge.

2011, DVD 67 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011, DVD 50 - Adhésion de la Mairie de Paris en qualité de membre fondateur à l?association pour le prolongement du tramway T8.

Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2011, DPE 4 - Approbation des modalités d?attribution de deux marchés pour le diagnostic d?ouvrages visitables du réseau d?assainissement de Paris pour 2011 (2 lots).

2011, DPE 5 - Approbation des modalités d?attribution de quatre marchés pour les inspections télévisées et l?assistance à la réhabilitation des réseaux canalisés d?assainissement de Paris.

2011, DPE 13 - Signature d?une convention entre la ville de Paris et le SIAAP, dans le cadre de l?opération d?aménagement du déversoir Châtillon Bas Meudon (15e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011, DPE 7 - SGRI 9 - Adhésion de la ville de Paris au Partenariat français de l?eau (PFE) et versement de la cotisation pour l?année 2011, et les exercices ultérieurs.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DLH 353 - Réalisation par Paris Habitat OPH d?un programme de réhabilitation Plan Climat de 26 logements situé 130-134 rue Montmartre (2e).

2011, DLH 2 - Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti le 7 novembre 2008 au profit de Paris Habitat OPH concernant l?immeuble situé 62 rue des Dessous des Berges (13è).

2011, DLH 4 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal situé 2 impasse Gros (20e).

2011, DLH 5 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SEMIDEP, du terrain communal situé 5 rue Rottembourg (12e).

2011, DLH 9 - Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP portant location de l?immeuble communal situé 27 rue du Château (10è).

2011, DLH 10 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale située 200 bis boulevard Voltaire (11e).

2011, DLH 15 - Modification de la délibération 2010 DLH 73 portant location par bail emphytéotique au profit de l?AFTAM de l?immeuble situé 194 rue des Pyrénées (20è).

2011, DLH 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l?immeuble situé 77 rue Pixérécourt (20e).

2011, DLH 23 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP du lot communal n°1 dépendant de l?immeuble en copropriété situé 42 rue Cauchy (15e).

2011, DU 18 - Revente à la SOREQA de deux biens communaux sis 93 et 95, rue de Brancion (15e).

2011, DU 19 - Cession par voie d?adjudication publique d?une chambre vacante (lot n°468) dépendant de l?ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).

2011, DU 41 - Cession amiable aux époux NIVÔSE et à leurs héritiers d?un logement 3 pièces (lot n°5) et de deux caves (lots n°33 et 35) situés 22/24 rue François Miron (4e).

2011, DU 87 - Cession à la SOREQA d?un ensemble immobilier situé 20 rue Labat (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, DU 46 - Cession au SYCTOM de la parcelle cadastrée B n°3 à Romainville (Seine-Saint-Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DDEEES 24 - Signature de 3 conventions CIFRE avec l?Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de 3 contrats de collaboration de recherche avec 3 laboratoires de recherche.

2011, DDEEES 32 - Signature d?une convention avec l?association AVANTIC (3e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros.

2011, DDEEES 33 - Signature d?un avenant à la convention conclue avec l?association Capital Games pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DFPE 1 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalités d?attribution d?une subvention allouée au titre du plan crèche pluriannuel d?investissement pour la réalisation d?une crèche collective de 66 places au 15/19 avenue de la Porte Montmartre / 4 rue Henri Huchard (18e) ; inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 2 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalités d?attribution d?une subvention allouée au titre du plan crèche pluriannuel d?investissement pour la réalisation d?une crèche collective de 50 places 9/11 rue Erlanger (16e). Inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 3 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalités d?attribution d?une subvention allouée au titre du plan crèche pluriannuel d?investissement pour la restructuration/extension de la crèche collective 38 rue Saint-Bernard (11e). Inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 4 - Signature d?une convention avec la CAF de Paris relative aux modalités d?attribution d?une subvention allouée au titre du plan crèche pluriannuel d?investissement pour la réalisation d?un équipement multi-accueil de 25 places rue des Frigos (13e). Inscription de la recette correspondante.

2011, DFPE 5 - Signature d?une convention avec la fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour la réhabilitation et l?extension d?un établissement d?accueil de la petite enfance Clavel (19e). - Montant : 1.229.521 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DAC 4 - Subvention à l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la Réhabilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Montant 5.000 euros.

2011, DAC 75 - Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l?enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 29 - Signature d?un bail et d?une convention d?objectifs avec l?association Ecole de la 2e Chance de Paris, relatifs à la location de l?immeuble communal situé 47, rue d?Aubervilliers (18e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, SGRI 3 - Signature d?une convention avec la municipalité de Bethlehem et la Régie des eaux et de l?assainissement (WSSA) de Bethlehem.

2011, SGRI 8 - Signature d?avenants aux conventions relatives au Programme d?appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011, DPVI 3 - Quartier Belleville Amandiers (20e). Subventions à 12 associations menant des actions Politique de la Ville. 1ère enveloppe 2011. Montant total : 47.000 euros.

2011, DPVI 4 - Quartier de la Goutte d?Or (18e). Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. - Montant total : 20.500 euros.

2011, DPVI 6 - Quartier Fontaine au Roi (11e). Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première série de subventions pour 2011. - Montant total : 41.000 euros.

2011, DPVI 7 - Quartier Porte de Clichy Porte de St Ouen (17e). Subventions à cinq associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Montant total : 19.000 euros.

2011, DPVI 8 - Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e). Subventions à 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. - Montant total : 67.350 euros.

2011, DPVI 9 - Quartier Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). Subvention à neuf associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. 1ère enveloppe 2011. Montant total : 33.000 euros.

2011, DPVI 10 - Quartiers Politique de la ville du 13e arrondissement. Subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2011. Montant total : 60.800 euros.

2011, DPVI 11 - Quartier La Chapelle Porte d?Aubervilliers (18e). Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. 1ère enveloppe 2011. - Montant total : 23.500 euros.

2011, DPVI 12 - Quartier Amiraux Simplon (18è). Subventions à deux associations menant des actions au titre de la politique de la Ville. 1ère enveloppe 2011. - Montant total : 14.000 euros.

2011, DPVI 13 - Quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e). Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 1ère enveloppe pour 2011. - Montant total : 45.000 euros.

2011, DPVI 14 - Quartier Est 20e. Subventions à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville. Première enveloppe pour 2011. Montant total : 16 000 euros.

2011, DPVI 17 - Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions à douze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 1ère enveloppe pour 2011. - Montant total : 28.800 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2011, DPVI 5 - DJS 157 - Signature d?un avenant à la convention triennale passée avec l?association Les Enfants de la Goutte D?Or (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant total : 57.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean VUILLERMOZ et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011, CAS 2 - Signature de l?avenant n° 1 à la convention conclue entre le CASVP, la Ville de Paris et Electricité de France, relative à l?organisation et au fonctionnement du dispositif Paris Energie Familles, dans le cadre du traité de concession du 30 juillet 1955 pour la distribution de l?énergie.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DAC 5 - Subvention à l?association Les Témoins de l?Histoire à la RATP (8e). Montant : 760 euros

2011, DAC 99 - Subvention à l?Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (A.E.R.I.) (15e). Montant : 5.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011, DJS 3 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.500 euros.

2011, DJS 6 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 4.000 euros.

2011, DJS 8 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.500 euros.

2011, DJS 10 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 13 - Signature d?une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris (4e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DJS 14 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2011, DJS 17 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 19.100 euros.

2011, DJS 7 Subvention à Courir pour le plaisir (12e). Montant : 2.500 euros.

2011, DJS 30 - Subvention à deux associations handisport dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 12.300 euros.

2011, DJS 41 - Subvention à l?association Les Trailers de Paris Ile-de-France. Montant : 2.000 euros.

2011, DJS 62 - Subventions à trois associations du 19e arrondissement. - Montant total : 23.000 euros.

2011, DJS 65 - Subvention au Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont (19e). - Montant : 4.200 euros.

2011, DJS 67 - Subvention à l?association Commission Football Loisirs (CFL) (2e). Montant : 9.500 euros

2011, DJS 70 - Signature d?une convention avec la Ligue de l?Ile-de-France des Echecs pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 71 - Signature d?une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros.

2011, DJS 174 - Signature de marchés relatifs à l?organisation des centres sport découverte de proximité durant l?année 2010-2011. Relance de 4 lots.

2011, DJS 190 - Lancement d?un accord-cadre en appel d?offres ouvert et des marchés subséquents pour la réalisation de travaux d?amélioration, d?entretien et de maintenance pour les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports, en trois lots séparés.

2011, DJS 204 - Lancement d?un marché article 30 pour l?organisation, l?animation et l?encadrement d?activités sportives et de loisirs au sein de l?espace de remise en forme du stade Sébastien-Charléty (13e).

2011, DJS 206 - Signature d?une convention avec l?association Rollers et Coquillages (1er) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 9.500 euros.

2011, DJS 220 - Lancement d?un marché de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Champerret (17e).

2011, DJS 221 - Signature d?une convention avec l?Espérance Paris 19 (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2011, DAJ 2 - Communication de la liste des marchés attribués du 4 novembre au 30 décembre 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DDEEES 16 - DVD 33 - Communication au Conseil de Paris du premier rapport de fonctionnement de la Commission consultative mise en place pour l?indemnisation amiable des entreprises riveraines des travaux d?extension du tramway T3 en réparation des préjudices subis.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.