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Juin 2011
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Subvention à l’association En corps et en jeu (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 362]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association En corps et en jeu, 66 rue Monge (5e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association En corps et en jeu, 66 rue Monge (5e), pour le projet Transe-Forme qui sera présenté au parc de Bagatelle en juin et septembre 2011. 201104224 ; 19770;

Article 2 : La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.