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Juin 2011
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Subvention à l’association Lézarts de la Bièvre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 403]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Lézarts de la Bièvre ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 7 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1: Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association Lézarts de la Bièvre dont le siège social est situé 29 rue Galande - 75005 Paris pour l?organisation de la onzième édition des journées portes ouvertes des artistes de la Bièvre. X01763-15918 2011_02185

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 3.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.