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Juin 2011
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Subvention à l’association Chœur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 78]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Ch?ur du Marais et Ensemble Vocal du Marais, 7, rue Vésale à Paris 5e arrondissement ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2.500 euros est attribuée à l?association Ch?ur du Marais et Ensemble Vocal du Marais, 7, rue Vésale (5e), pour le fonctionnement de son ch?ur. X06324/ 2011_002186, 26001.

Article 2 : Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.