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Juin 2011
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Subvention Fonds du Maire à l’association Réseau d’échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DUCT 89]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Réseau d?échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 14 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission,

Delibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée au titre de l?exercice 2011 à l?association Réseau d?échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e) (28581/2011_03772), 73, rue du faubourg Poissonnière (9e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 à partir des fonds du Maire du 9e arrondissement, du budget de la Ville de Paris, exercice 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.