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Juin 2011
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Subvention à l’association Réseau Môm’artre (18e) destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements. Montant : 13.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DFPE 295]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 13 000 euros à l?association Réseau Môm?artre, 152 avenue de Saint-Ouen (18e), destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 14 juin 2011;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 9 juin 2011;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 13.000 euros est attribuée à l?association Môm?artre, 152 avenue de Saint-Ouen (18e) (19394/X01994/2011_03769).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de l?année 2011 de la Ville de Paris.