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Juin 2011
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Signature d’une convention avec l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés. Mme Fatima LALEM, M.Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD,rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 394 - 2011 DJS 338 - 2011 SG 141]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association L?Esprit Jazz, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos 75013 Paris et lui demande l?autorisation de signer une convention ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 7 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par Madame Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission ;

Sur le rapport présenté par Monsieur Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission ;

Sur le rapport présenté par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association L?Esprit Jazz, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos 75013 Paris.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 22.000 euros est attribuée au titre de 2011 à l?association L?Esprit Jazz, pour l?organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés. D06770 n° simpa 19634.

Article 3 : La dépense correspondante est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011 et exercices suivants, sous réserves de la décision de financement, et ainsi répartie :

-chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture pour un montant de 15.000 euros (2011_02926);

-chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes pour un montant de 3.000 euros (2011_04424);

-chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse pour un montant de 4.000 euros (2011_03871).