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Juin 2011
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Subvention à la SARL Spectaculaire (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 385]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la SARL Spectaculaire ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.15-11-2 et L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 14 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 22.000 euros dont 2.000 euros sur proposition de la Mairie du 19e arrondissement est attribuée à a SARL Spectaculaire 151, rue Montmartre à Paris (2e) pour l?organisation de la quatrième édition da la Fête des sorties culturelles en 2011.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 22.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.