Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l’Association 813 - Les Amis des Littératures Policières, pour l’organisation d’une promenade touristique sur la thématique “Polar”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DDEEES 164]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?Association 813 - Les Amis des Littératures Policières ;

Vu l?avis du Conseil du 13ème arrondissement en date du 6 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?Association 813 - Les Amis des Littératures Policières, domiciliée 19, rue Bisson 75020 Paris(n° tiers X07991-49302).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011.