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Juin 2011
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Signature avec l’association ktha compagnie (12e) d’une convention pluriannuelle 2011-2013 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 405]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose la signature d?une convention pluriannuelle 2011-2013 avec l?association ktha compagnie, 22-26 rue du Sergent Bauchat (12e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la réalisation du projet Petites Urbanités Libres dans l?espace public autour de Confluences (20e) de janvier à juin 2011.

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission ;

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ktha compagnie, 22-26 rue du Sergent Bauchat (12e), pour la réalisation du projet Petites Urbanités Libres dans l?espace public autour de Confluences (20e) de janvier à juin 2011.X05747 2011_01875 20192

Article 2 : La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Article 3 : Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pluriannuelle 2011-2013 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.