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Juin 2011
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Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l’année 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DDEEES 154]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales 2011 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 14 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne Cohen-Solal, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association Carré de la Porte Montmartre située 150, boulevard Ney à Paris 18e (C00149 - 19846 - 2011_01550) pour la mise en ?uvre d?animations commerciales au titre de l?année 2011. Cette subvention a été arrêtée sur la base de dépenses prévisionnelles évaluées à 15.000 euros.

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2011 de la Ville de Paris, fonction 94, chapitre 65, nature 6574, ligne P004.