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Juin 2011
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Partenariat avec les bibliothèques d’Ile-de-France pour une conservation partagée de la littérature jeunesse. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 225]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le Projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui propose un partenariat avec les bibliothèques d?Ile-de-France pour une conservation partagée de la littérature jeunesse

Sur le rapport présenté par M. Danièle POURTAUD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : La convention avec le MOTIF pour mettre en place la conservation partagée de livres pour la jeunesse entre les bibliothèques d?Ile-de-France, est approuvée.

Article 2 : Le Maire de Paris est autorisé à signer ladite convention.