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Juin 2011
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Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DJS 197]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des CollectivitésTerritoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Slam ô Féminin ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission ,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros au titre de l?exercice 2011 est attribuée à l?association Slam ô Féminin, Chez M. Thibault - 1, Passage Chaussin (12e) pour son fonctionnement (X04841/19608/2011_00148).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.