Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention (8.000 euros) à l’association Sambre (95 FOSSES). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 257]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Sambre, avenue du Mesnil BP 15 95 471 Fosses;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribuée à l?association Sambre, située avenue du Mesnil BP 15 95 471 Fosses, pour le soutien de la diffusion du spectacle jeune public Les Petites empêchées Histoires de princesses, présenté à L?étoile du nord (18e), du 25 au 28 mai 2011 et faisant l?objet de douze ouvertures publiques et de vingt rencontres/ateliers à L?étoile du nord ainsi que dans des écoles du 18e arrondissement d?octobre 2010 à mai 2011 ; X 04941 ; 2011_00781 ; 20046.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, Ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.