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Juin 2011
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Subvention à l’association SIDVEM (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 297]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association SIDVEM ;

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission et par Mme Véronique DUBARRY au nom de la 6e Commission ;

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association SIDVEM qui a son siège social au 88 avenue Denfert-Rochereau dans le 14e arrondissement, X07650 20809 / 2011_03896.

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.