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Juin 2011
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Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 87]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel le Maire de Paris lui propose l?acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris;

Sur le rapport présenté par Madame Danièle POURTAUD et Monsieur Christophe GIRARDirard au nom de la 9e Commission.

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à accepter au nom de la Ville de Paris les dons manuels suivants :

(Voir documents ci-dessous).

Article 2 : La dépense estimée à 626 981,00 euros sera inscrite au chapitre 041, nature 2162, rubrique V 322 du budget municipal d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2011 et suivants, sous réserve des décisions de financement. Une recette de même montant sera inscrite au chapitre 041, nature 10251, rubrique V 322 du budget municipal d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2011 et suivants.

Article 3 : L?opération est enregistrée sous le numéro d?individualisation 11V00173DAC.