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Juin 2011
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Subvention (2 000 euros) l’association Très d’Esprit (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 SG 77]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel

M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Très d?Esprit située 34 rue Piat (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Très d?Esprit, 34 rue Piat (20e), afin de promouvoir la 13e édition du Festival des Très Courts qui se déroule les 6, 7 et 8 mai 2011 au Forum des images.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 2.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2011, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.