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Juin 2011
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Subvention avec convention avec la Société française de Physique pour l’organisation d’une journée de célébration des cent ans de la découverte de la supraconductivité. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DDEEES 115]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en délibération en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Société française de Physique ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec la Société française de physique, pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 25.000 euros est attribuée à la Société française de Physique.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 55015 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2011.