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Juin 2011
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Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DJS 23]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix-sept associations sportives parisiennes handisports dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e commission et par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Paris aikido club (n°X05061 / 188 / 2011_00597) OMS 5ème 21, place du Panthéon (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive des jeunes sourds de Paris (n°D06490 / 19839 / 2011_03721) -254, rue Saint-Jacques (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP (n°D05225 / 19246 / 2011_00324) -15, rue Mayet (6e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive scolaire de l?Institut National des Jeunes Aveugles (n°D04252 / 3221 / 2011_03662) -56, boulevard des Invalides (7e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Bahamas (n°D02410 / 10905 / 2011_00509) -8, rue Saint-Maur chez Eliane BRIEST (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.800 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Paris énergies karaté (n°X06474 / 16504 / 2011_00601) -108 bis, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive St Marcel (n°D01846 / 414 / 2011_00339) - chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.250 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Judo club Baudricourt (n°X07974 / 16668 / 2011_03820) - chez Mme Valérie VITRY 8, rue Trolley de Prévaux (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sport adapté du sud-est de Paris (n°X00629 / 11087 / 2011_00276) -43, rue du Moulinet (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Marchepied (n°D01311 / 19806 / 2011_00520) 133, rue Falguière (15e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sport et loisirs rive gauche (n°X00903 / 18931 / 2011_00726) -89, rue Mademoiselle (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Club de natation adaptée-Les Dauphins du Xvème (n°X05382 / 17044 / 2011_00723) -8,rue de l?Assomption chez Yvette PERRIERE (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive des jours heureux (n°D01785 / 16652 / 2011_00501) -45, rue de l?Assomption (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association de Sports Adaptés et de Loisirs de Paris-ASALP (n°X08576 / 17159 / 2011_02879) -17, rue Stéphane Grappelli (17e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Sport Adapté et Loisirs de Montmartre-S.A.L.M. (n°D03696 / 402 / 2011_00187) -21, rue Vauvenargues (18e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP) (n°X05792 / 18873 / 2011_00347) -44, rue Louis Lumière (20e).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Tennis club des sourds de Paris (n°D03236 / 16535 / 2011_04067) -24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Article 18 : La dépense correspondante, d?un montant total de 30.550 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.