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Déliberation

Subventions à dix-sept organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DJS 31]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à dix-sept organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Tir de Paris (n°D00125 / 18729 / 2011_00318) -28, rue Lamartine (9e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Ligue Ile-de-France du Jeu de Dames (n°X02571 / 19980 / 2011_00441) -206, quai de Valmy (10e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Paris du Comité d?Ile-de-France de la Fédération Française de Cyclisme (n°D05974 / 20377 / 2011_02935) -7, rue Darboy (11e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Course d?Orientation de Paris (CDCO 75) (n°X08036 / 19757 / 2011_00511) -119, rue de Montreuil (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Vol à Voile de Paris (n°D06026 / 19278 / 2011_00569) -60, rue Baudricourt (13e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental EPMM Sport pour Tous de Paris (n°X01103 / 19991 / 2011_00513) -119, rue Léon Maurice Nordman (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Spéléogie de Paris (n°X08783 / 2461 / 2011_00481) -5, rue Campagne Première (14e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Ligue d?Escrime de l?Académie de Paris (LEAP) (n°X01276 / 18511 / 2011_00438) -4, rue du Général Humbert (14e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Ligue de Paris de Karaté et Disciplines Associées (n°D02534 / 17197 / 2011_00626) -2 bis, rue Henri Régnault (14e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental d?Equitation de Paris (n°X00917 / 19919 / 2011_03160) -69, rue Laugier (17e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental Sportif Léo Lagrange de Paris (n°X06022 / 19420 / 2011_00423) - chez M. Pascal DERUELLE 33-35, rue de l?Evangile (18e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Cyclotourisme de Paris-CODEP 75 (n°D03189 / 16903 / 2011_00480) -54 bis, rue d?Hautpoul (19e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental du Sport Adapté de Paris (n°D03216 / 537 / 2011_00260) -69, avenue de Flandre (19e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Régional d?Ile de France d?Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (n°D06398 / 19596 / 2011_00676) -89, avenue de Flandre (19e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Gymnastique Volontaire-CODEP 75 (n°D00879 / 29 / 2011_00327) -23, rue du Maroc (19e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Ligue Ile-de-France d?Aviron (n°D00032 / 19070 / 2011_00484) -17, boulevard de la Marne à Nogent-sur-Marne (94130).

Article 17 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Comité Départemental de Taekwondo de Paris (n°X00884 / 17667 / 2011_00512) -30, rue Chaptal à Joinville-le-Pont (94340).

Article 18 : La dépense correspondante, d?un montant total de 35.600 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.