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Déliberation

Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DJS 39]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 7 juin 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 5e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive de l?école publique (n°D02123 / 19342 / 2011_00338) -21, rue de Pontoise (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du collège Pierre Alviset (n°D02120 / 17874 / 2011_02119) -88, rue Monge (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du collège Lavoisier (n°D02107 / 16382 / 2011_00340) -17-19, rue Henri Barbusse (5e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée Lavoisier (n°D02118 / 17028 / 2011_03150) -19, rue Henri Barbusse (5e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Lutèce Olympique (n°D03218 / 17219 / 2011_00195) -40, rue Poliveau (5e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association Section Olympique Saint-Médard-S.O.S.M. (n°D02136 / 17277 / 2011_00374) -14, rue Censier (5e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association du sport et des loisirs (n°X04512 / 17850 / 2011_00486) - chez M. FREMONT 19 bis, rue Tournefort (5e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2011 à l?association sportive du lycée Louis Le Grand (n°D07495 / 19855 / 2011_00802) -123, rue Saint-Jacques (5e).

Article 9 : La dépense correspondante, d?un montant total de 13.400 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.