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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 390]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association la Galerie du Haut Pavé ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association La Galerie du Haut Pavé, dont le siège social est situé 3, Quai Montebello (5e), au titre de ses activités en 2011. D09935-21016 2011_02932.

Article 2 : La dépense correspondante d?un montant de 4.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2011 de la Ville de Paris, à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.