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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association In Famous (19e) au titre de ses activités musicales en 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 392]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association In Famous, dont le siège social est situé 20, rue Edouard Pailleron 75019 Paris ;

Sur le rapport présenté par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 13.000 euros est attribuée à l?association In Famous, dont le siège social est situé 20, rue Edouard Pailleron (19e), au titre de ses activités musicales en 2011. X04560 2011_02688 n°simpa 20696

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 13.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.