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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Approbation du principe et des modalités du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DICOM 8]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 24 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le principe et les modalités du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris ;

Vu la décision d?attribution de la Comission d?Appel d?Offres de la Ville de Paris en date du 3 mai 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Delibéré :

Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris.

Article 2 : Sont approuvés l?acte d?engagement valant cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières et le règlement de consultation, dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer le marché avec la société Lacroix Ruggieri, attributaire désigné par la Commission d?Appel d?Offres de la Ville de Paris pour un montant de 418.000 euros HT.

Article 4 : Les dépenses correspondantes seront imputées au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2011, chapitre 011, nature 611, fonction 023.