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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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42 - 1998 P 1176 - Subvention à l'association " Solidarité-Générations ", 153, rue Ordener (18e). - Montant : 50.000 F

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1998


M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération P 1176 accordant une subvention à l'association " Solidarité-Générations ", 153, rue Ordener, pour un montant de 50.000 F.
La parole est à M. CARESCHE.
M. Christophe CARESCHE. - Merci, Monsieur le Maire.
Je vais peut-être donner l'occasion à Mme MACÉ de LÉPINAY de faire des économies, car elle sera sensible à mon argumentation.
Le Conseil du 18e arrondissement a émis un avis défavorable sur ce projet de délibération, considérant qu'il y avait de forts doutes sur la réalité de la manifestation que cette association prétend avoir organisée.
En effet, dans le dossier qui nous est présenté, il est indiqué qu'une manifestation aurait eu lieu au " MCM café ". J'ai téléphoné personnellement au Directeur de cet établissement qui m'a dit qu'il ne connaissait pas cette association et qu'il n'avait pas organisé de manifestation de ce type.
Par ailleurs, je peux vous dire, Madame MACÉ de LÉPINAY, que cette association nous est totalement inconnue dans le 18e arrondissement. Elle n'est pas inscrite au CICA et nous ne connaissons pas son responsable.
Dans ces conditions, nous avons considéré que nous ne pouvions pas accepter cette subvention.
J'ajoute que cette manifestation aurait eu lieu fin juillet. J'imagine que l'année prochaine, elle aura lieu le 15 août ? Là encore, il y a sans doute des précisions qui nous ont manqué.
Je crois qu'il n'est vraiment pas raisonnable de maintenir cette délibération. Je vous demande, Madame MACÉ de LÉPINAY, de la retirer ou en tout cas de nous donner des éléments solides sur la réalité de cette manifestation.
Pour ma part, je crois qu'il s'agit d'une subvention " bidon ".
M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Merci.
Je donne la parole à Mme MACÉ de LÉPINAY pour répondre à l'intervenant.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Il n'y a pas de subventions bidons, voyons. La manifestation, comme c'est indiqué dans la pétition qui a été proposée au Conseil d'arrondissement et qui nous est soumise aujourd'hui, était prévue les 24, 25, et 26 juillet 1998. Je vous indique que la pétition a été rédigée au mois de juin. Compte tenu des délais de passage, elle n'a pas pu être modifiée. Cependant, si j'ai souhaité la laisser à l'ordre du jour du Conseil, c'est pour deux raisons :
- premièrement, j'ai un engagement formel des organisateurs et en particulier de la trésorière de l'association précisant que cette opération est reportée aux 26, 27, 28, et 30 novembre prochains ;
- deuxièmement, compte tenu du calendrier des séances du Conseil de Paris, en tout état de cause, nous ne pourrons nous prononcer qu'avant la tenue réelle de la manifestation.
Dans ces conditions, il ne m'a pas semblé utile de reporter à une prochaine séance l'examen de cette subvention.
Je rappelle bien évidemment que si cette opération devait finalement être annulée, l'association aurait à rembourser à la Ville de Paris la somme qu'elle aurait indément perçue.
M. Christophe CARESCHE. - Les indications que donne Mme MACÉ de LÉPINAY parlent d'elles-mêmes. Cette manifestation n'a pas eu lieu. Je crois que c'est la première fois que je vois le Conseil de Paris subventionner une manifestation qui n'a pas eu lieu. Je demande - y compris au Maire et aux adjoints qui sont là, et à M. LEGARET en particulier qui est comptable des finances de la Ville - compte tenu des indications qui nous ont été données, de reporter l'approbation de cette subvention.
En tout cas, je saisirai le Préfet pour le contrôle de légalité.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint, rapporteur. - Monsieur CARESCHE, ce n'est pas du tout la première fois. Il y a beaucoup de subventions qui sont données a priori sur des projets. Je maintiens et je vous demande de bien vouloir voter cette subvention, mes chers collègues.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, président. - Je mets le projet de délibération aux voix.
Nous prenons nos responsabilités, Monsieur BRAVO, il n'y a pas de problèmes. A partir du moment où l'adjoint compétent donne les éléments d'information qui permettent de dire que la manifestation aura lieu, qu'il y aura un compte rendu et que le dossier sera suivi, je crois que nous pouvons tout à fait délibérer sur ce sujet.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération P 1176.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, les groupes socialiste et apparentés, communiste, du Mouvement des citoyens, Mmes SCHNEITER, SCHERER, SILHOUETTE, BILLARD et M. BLET ayant voté contre, M. REVEAU s'étant abstenu. (1998, P 1176).