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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Les Amis de Magnum Photos (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 292]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire lui propose d?attribuer une subvention à l?association Les Amis de Magnum Photos ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 14 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 80.000 euros est attribuée à l?association Les Amis de Magnum Photos dont le siège social est situé 6, impasse de la Défense - 75018 PARIS, au titre de ses activités en 2011. X07277-15948 / 2011_03827

Article 2 : Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer avec cette association une convention dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 3 : La dépense correspondante, d?un montant de 80.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.