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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association “ Eléments Terre et Feu ” pour l’organisation de la 4ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DDEEES 123]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en délibération en date du 7 juin 2011, par lequel

M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ? Eléments Terre et Feu ? ;

Vu l?avis du conseil du 5ème arrondissement en date du 9 juin 2011 ;

Sur le rapport présenté par Madame Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article 1er : Une subvention de 1 500 euros est attribuée à l?association ?Eléments Terre et Feu? (n° Tiers X08818, 2011DDEEES-123, n° SIMPA : 34042, Dossier n° 2010-), domiciliée 102, rue des Orteaux à Paris 20ème arrondissement, pour l?organisation de la 4ème édition du Festival Céramique.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2011.