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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention (5.000 euros) à l’association Les Trois Ourses (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 425]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel Monsieur le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention à l?association Les Trois Ourses, 2, passage Rauch (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?Association Les Trois Ourses située, 2, passage Rauch (11e). X05550 2011_01353 19733

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2011 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.