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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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67 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1998


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée sont les suivantes :
1998, DLTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la maintenance d'équipements informatiques d'impression laser "page à page" Rank Xerox, installés sur les sites de la Ville de Paris.
1998, DLTI 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation et l'entretien dans divers bâtiments administratifs de la Ville de Paris, d'appareils équipés de bobines de tissu essuie-mains ainsi que la fourniture et la livraison de bobines propres et la reprise des bobines usagées.
1998, DLTI 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'achat de prestations de nettoyage de locaux pour divers bâtiments de la Ville de Paris.
1998, DLTI 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le routage de publications (BMO, BDO...) de la Ville de Paris.
1998, DLTI 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant l'impression des publications légales de la Ville de Paris pendant les années 1999 à 2001 incluses.
1998, DLTI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant d'une redevance d'occupation du domaine public.
1998, DLTI 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant d'une redevance d'occupation du domaine public.
1998, DLTI 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Renault".
1998, DLTI 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance de l'application de gestion budgétaire "SYSIF".
1998, DLTI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés signés avec la société "S.A. G.F.I. Informatique".
1998, DLTI 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Danka France".
1998, DLTI 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de châssis poids lourds et de leurs pièces détachées, destinés au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux.
M. Paul AURELLI, rapporteur.
1998, DAUC 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Pavillon de l'Arsenal" 3 conventions relatives respectivement : aux objectifs et missions de l'association ; à la mise à disposition par la Ville de Paris de personnel au profit de l'association ; à la mise à disposition par la Ville de Paris de locaux municipaux au profit de l'association.
1998, DLH 88 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble de 11 logements locatifs aidés et de locaux commerciaux situé 12-14, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris.
1998, DLH 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 14-16 bis, rue Emile-Level (17e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de construction de 8 logements dont 6 ateliers-logements en P.L.A. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.A.G.I.
1998, DLH 97 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Efidis" en vue de l'acquisition-amélioration d'une résidence sociale comprenant 30 chambres, financée en prêt locatif aidé très social, située 11, rue Claude-Tillier (12e).
1998, DLH 202 - DAUC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux situés 29-29 bis, rue de Gergovie (14e).
1998, DLH 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de l'aménagement des locaux du rez-de-dalle du bâtiment Nord Parc de la Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e).
M. Michel BULTÉ, rapporteur.
1998, P 1108 - Subvention à l'association "Académie des arts et des lettres", 169, rue de l'Université (7e). - Montant : 50.000 F.
1998, P 1183 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du VIe", mairie du 6e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
1998, P 1315 - Subvention à l'association "Transformation active par la réalisation artistique", 94, rue Nollet (17e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 101 - Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. - Montant : 45.000 F.
1998, JS 104 - Subvention à une association de jeunesse du 5e arrondissement. - Montant : 60.000 F.
1998, JS 105 - Subventions à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. - Montant total : 49.000 F.
1998, JS 106 - Subventions à des associations de jeunesse du 7e arrondissement. - Montant total : 55.000 F.
1998, JS 133 - Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 148 - Subvention d'équipement à l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle - La Sourdière" (1er). - Montant : 80.000 F.
1998, JS 151 - Subvention à l'association "M.J.C. Paris Brancion" pour la gestion de l'opération "Bourses loisirs" (15e). - Montant : 180.000 F.
1998, JS 158 - Subvention à l'association "Sortie de secours" (20e). - Montant : 70.000 F.
1998, JS 161 - Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (19e). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 177 - Subvention à l'association "L'échiquier de la butte" (18e). - Montant : 5.000 F.
1998, JS 224 - Subvention à l'association "Tarot - club de Paris" (12e). - Montant : 24.000 F.
1998, JS 227 - Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 228 - Subvention à l'association "Espace 19" (19e). - Montant : 26.000 F.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
1998, P 559 - Subvention au Comité départemental d'aviron de Paris, 49, rue de Tocqueville (17e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 1040 - Subvention à la Fédération des internationaux du sport français, 38, avenue Marceau (8e). - Montant : 50.000 F.
1998, P 1185 - Subvention à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement, 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Montant : 10.000 F.
1998, DPA 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de sécurité et de rénovation des installations de chauffage - ventilation de la piscine Pontoise (5e).
1998, DPA 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réfection du revêtement du court de tennis, de la reprise de l'étanchéité et des canalisations au tennis du gymnase Mouchotte (14e).
1998, JS 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés sur appel d'offres ou 7 marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, en vue de la réfection du traitement d'eau, de la restructuration des vestiaires de la piscine Emile-Antoine et de la rénovation du hall d'accueil du centre sportif Emile-Antoine (15e).
1998, JS 62 - Subvention exceptionnelle au Club des tireurs du 12e (12e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 137 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des personnels sportifs des Administrations parisiennes - Ville de Paris, pour l'occupation de ses locaux, 10-18, cour Debille (11e). - Montant : 530.818 F.
1998, JS 138 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des personnels sportifs des Administrations parisiennes, pour l'occupation des terrains de tennis situés 19, rue du Général-Malleterre (16e). - Montant : 39.963 F.
1998, JS 156 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 157 - Subvention exceptionnelle à l'Association pour le développement des échanges entre la France et le Maroc (13e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 160 - Subvention exceptionnelle à l'association "Espérance sportive parisienne" (18e). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 163 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les auxiliaires des aveugles" (15e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 170 - Subvention exceptionnelle à la Ligue d'escrime de l'académie de Paris (17e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 173 - Subvention exceptionnelle à l'association "Para club de Paris" (18e). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 179 - Subvention exceptionnelle à l'association "Club nautique du 19e arrondissement" (19e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 230 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement (11e). Montant : 70.000 F.
1998, JS 242 - Subvention exceptionnelle à l'association "Solidarité Roquette" (11e). - Montant : 220.000 F.
1998, JS 248 - Subvention exceptionnelle à l'Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés - Trans-Forme (12e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 264 - Subvention exceptionnelle à l'association "Variétés club de France" (3e). - Montant : 80.000 F.
M. Dominique CANE, rapporteur.
1998, DPE 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou un (des) marché(s) négocié(s), en cas d'appel d'offres infructueux, pour la première phase de réhabilitation du collecteur Bas et de divers égouts adjacents (5e).
1998, DPE 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'auscultation et le diagnostic de 5 groupes d'ouvrages structurants du réseau d'assainissement de Paris (1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e et 11e).
1998, DPE 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement des sociétés "S.A. Sotraisol entreprise" et "S.N.C. entreprises Quillery et Cie" pour la réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2).
1998, DVD 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement de travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1998.
M. Lucien FINEL, rapporteur.
1998, DAEE 6 - Subvention à l'association "Marché - Foire de l'Odéon" (6e). - Montant : 25.000 F.
M. Pierre GABORIAU, rapporteur.
1997, P 1786 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 18, rue du Surmelin (20e). - Montant : 3.000 F.
1997, P 1834 - Subvention à l'association "Double miroir", 30, rue Sedaine (11e). - Montant : 5.260 F.
1997, P 1918 - Subvention à l'Agence comptable du collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand (19e). - Montant : 3.000 F.
1997, P 1943 - Subvention au collège Alain-Fournier - Agence comptable, 87, rue Léon-Frot (11e), pour le collège Robert-Doisneau (20e). - Montant : 4.000 F.
1997, P 2012 - Subvention à Mme l'Intendante du collège Guillaume-Apollinaire, 37, rue Emile-Zola (15e). - Montant : 3.000 F.
1997, P 2133 - Subvention à l'Association socio-pédagogique du collège d'enseignement secondaire Monge, 88, rue Monge (5e). - Montant : 7.500 F.
1997, P 2154 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire A, 9-11, rue de Lesseps (20e). - Montant : 3.000 F.
1997, P 2155 - Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). - Montant : 8.000 F.
1997, P 2159 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte B, 11-13, rue Rampal (19e). - Montant : 4.000 F.
1997, P 2199 - Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Montant : 6.000 F.
1997, P 2201 - Subvention au lycée Elisa-Lemonnier - agence comptable, 20, avenue Armand-Rousseau (12e), pour le collège Georges-Courteline (12e). - Montant : 2.000 F.
1997, P 2210 - Subvention à l'association "Vagabondanse", 38, rue de la Folie-Méricourt (11e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 7 - Subvention au lycée Claude-Bernard - agence comptable, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), pour le collège Camille-Claudel (13e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 8 - Subvention au foyer socio-éducatif - Ecole supérieure Estienne des Arts et Industries graphiques, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 12 - Subvention à l'Intendant d'université - lycée Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e), pour le collège Beaumarchais (11e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 13 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 14 - Subvention à l'Intendant du lycée Victor-Hugo, 27, rue de Sévigné (3e), pour le collège Pierre-Jean-de-Béranger (3e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 16 - Subvention au lycée Claude-Bernard - agence comptable, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), pour le collège Camille-Claudel (13e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 22 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 35, rue Godefroy-Cavaignac (11e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 38 - Subvention au lycée Victor-Hugo - agence comptable, 27, rue de Sévigné (3e), pour le collège Jean-Baptiste-Poquelin (1er). - Montant : 4.000 F.
1998, P 186 - Subvention à l'Intendant du lycée Arago, 4, place de la Nation (12e), pour le collège Françoise-Dolto (20e). - Montant : 2.000 F.
1998, P 189 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 190 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 15, rue Sorbier (20e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 196 - Subvention au collège d'enseignement secondaire Guy-Flavien - agence comptable, 6, rue d'Artagnan (12e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 272 - Subvention à "Voyages sans Frontières Gabriel-Fauré", lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Montant : 4.000 F.
1998, P 273 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 159, avenue Parmentier (10e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 332 - Subvention à l'O.C.C.E. Ile-de-France - coopérative scolaire de l'école primaire mixte B, 10, rue Le Vau (20e). - Montant : 2.500 F.
1998, P 348 - Subvention à l'O.C.C.E. Paris 13 - coopérative scolaire de l'école maternelle, 46, rue Jenner (13e). - Montant : 1.500 F.
1998, P 476 - Subvention à l'Agent comptable du lycée Condorcet, 8, rue du Havre (8e), pour le collège Condorcet (8e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 538 - Subvention à l'association "Santé mentale 13 - Institutions et Centres Paris", 11, rue Albert-Bayet (13e), pour le centre Maison-Blanche (13e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 541 - Subvention au foyer socio-éducatif - lycée d'enseignement commercial François-Truffaut, 28, rue Debelleyme (3e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 547 - Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 49, rue Legendre (17e). - Montant : 3.000 F.
1998, DASCO 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue l'organisation de croisières sur la Seine pour les écoliers parisiens au cours de l'année scolaire 1998-1999.
1998, DASCO 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "ADIPEL" une convention.
1998, DASCO 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie) et l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e) une convention relative à la réalisation de travaux à l'E.N.S.C.P.
1998, DASCO 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention pour le financement et la réalisation des travaux de restructuration et d'extension du collège municipal Boris-Vian (17e).
1998, DASCO 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 95-80-015 signé avec le groupement d'entreprises "Bossard", "Sinorg" et "Applicam", titulaire du marché G.E.P.I.
1998, DPA 175 - Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du service de restauration à l'école élémentaire, 10, rue Paul-Baudry (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants.
1998, DPA 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de clos et couvert et de sécurité à la faculté de la Sorbonne (5e).
1998, DPA 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, de déposer une demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de restauration des façades au groupe scolaire Poulletier-Saint-Louis-en-l'Ile (4e).
1998, DPA 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire, 87, boulevard Arago (14e).
1998, DPA 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école maternelle, 55-61, rue Maurice-Ripoche (14e).
1998, DPA 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'extension de l'école maternelle au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9-11, rue Auguste-Perret (13e).
1998, DPA 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école Boulle (12e).
1998, DPA 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de la mise hors gel des sanitaires à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e).
1998, DPA 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de sécurité et d'entretien au groupe scolaire, 242-250 bis, rue Saint-Jacques (5e).
1998, DPA 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue au groupe scolaire, 242-250 bis, rue Saint-Jacques (5e).
1998, DPA 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire, 42-44, rue Pouchet (17e).
1998, DPA 229 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration à l'école élémentaire, 16, rue de la Victoire (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondant.
M. Jean de GAULLE, rapporteur.
1998, PP 48 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la modernisation de la sous-station de chauffage, 36, rue des Morillons (15e).
1998, PP 50 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.510.000 F pour financer la restructuration du bureau du courrier général de la Préfecture de police (4e).
1998, PP 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat d'équipement et d'aménagement des pays de France et de l'Aulnoye une convention en vue de déterminer le droit d'usage par la Ville de Paris (Préfecture de police) de la voie privée mitoyenne du centre de secours contre l'incendie du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis).
1998, PP 53 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de mobiliers destinés aux Services administratifs de la Préfecture de police.
1998, PP 54 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant signé avec la société "Toshiba systèmes France" pour la location de photocopieurs destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
1998, PP 55 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'amélioration de la sécurité incendie et la mise en place d'un contrôle d'accès partiel des locaux du premier sous-sol de l'escalier D de l'immeuble cité (4e).
1998, PP 56 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.686.000 F pour financer les travaux de réfection du sol de la cour du poste de commandement "Colombier" de la 4e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e).
1998, PP 57 - régularisation de la situation de l'orpheline d'un fonctionnaire de la Préfecture de police décédé dans l'exercice de ses fonctions.
1998, PP 58 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'articles de bureau destinés aux Services administratifs de la Préfecture de police.
1998, PP 59 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.820.000 F pour financer la restauration des façades sur cour intérieure et des cages d'escalier du poste de commandement "Colombier" de la 4e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e).
M. Philippe GOUJON, rapporteur.
1998, DAUC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de cèder à titre gratuit à l'Etat (Préfecture de police) l'immeuble situé 3, rue de Lutèce et divers lots dépendant de l'immeuble situé 5, rue de Lutèce - 3, boulevard du Palais (4e).
M. Philippe GOUJON, M. Vincent REINA, rapporteurs.
1997, P 1601 - Subvention à l'association "Tournesol", 1, avenue Claude-Vellefaux (10e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 78 - Subvention à l'Union nationale des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs handicapés visuels, 85, rue d'Hauteville (10e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 127 - Subvention à l'association "Club du 3e âge du 10e", 103-113, avenue Philippe-Auguste (11e). - Montant : 10.000 F.
1998, P 244 - Subvention à l'association "Les aveugles et leurs amis", 65, rue de la Tombe-Issoire (14e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 384 - Subvention à l'association "Club vermeil du 10e", 20-24, rue de la Plaine (20e). - Montant : 5.000 F.
1998, ASES 13 - Subvention d'investissement au Centre de liaison et d'initiatives sociales du 16e arrondissement (16e). - Montant : 7.850 F.
1998, ASES 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de gestion relative à l'appartement de fonction de la directrice de la crèche, 23-25, avenue Léon-Bollée (13e).
1998, ASES 57 - Subvention d'équipement à l'association "Centre d'information - Accueil familial et préparation à l'école maternelle" pour la mini-crèche, 4, square du Nouveau-Belleville (20e). - Montant : 96.600 F.
1998, ASES 60 - Subvention à l'association "S.O.S. suicide Phênix", 36, rue de Gergovie (14e). - Montant : 25.000 F.
1998, ASES 62 - Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance.
1998, DPA 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la halte-garderie dans la Z.A.C. "Reuilly", 19-21, allée de Vivaldi (12e).
1998, DPA 203 - Approbation du principe de la réalisation de la restructuration et de la rénovation de la crèche municipale, rue des Mariniers (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants.
1998, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration partielle de la crèche, 5, rue de Melville (8e).
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
1998, P 223 - Subvention à l'association "Rhin et Danube", 20, rue Eugène-Flachat (17e). - Montant : 50.000 F.
1998, P 310 - Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. - Section du 11e, 19, rue des Moines (17e). - Montant : 3.500 F.
1998, P 472 - Subvention à l'Office municipal des sports, mairie du 4e arrondissement. - Montant : 30.000 F.
1998, P 710 - Subvention à l'association "Acta Johannis", 244, rue de Rivoli (1er). - Montant : 5.000 F.
1998, P 732 - Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma, 7, rue Henri-Rochefort (17e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 734 - Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 13e (13e). - Montant : 2.500 F.
1998, P 780 - Subvention à l'Association pour la Fondation mémoire d'Auschwitz, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). - Montant : 2.500 F.
1998, P 809 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 15e, 19, rue Rosenwald (15e). - Montant : 2.500 F.
1998, P 810 - Subvention à l'Association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie, 19, rue Saint-Marc (2e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 812 - Subvention à l'Association de sauvegarde du patrimoine - Monts 14, 63, rue Daguerre (14e). - Montant : 10.000 F.
1998, P 834 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 18e, mairie du 18e arrondissement. - Montant : 2.500 F.
1998, P 851 - Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants résistants et victimes de guerre et du souvenir aux morts pour la France du 9e, mairie du 9e arrondissement. - Montant : 3.300 F.
1998, P 852 - Subvention au Comité d'action de la Résistance, 45-47, rue Lacépède (5e). - Montant : 15.000 F.
1998, P 897 - Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945 des Territoires d'Outre-mer et des Forces de la Résistance, 9, rue de Mazagran (10e). - Montant : 2.500 F.
1998, P 898 - Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et de la Résistance du 17e, 18, rue des Batignolles (17e). - Montant : 11.000 F.
1998, P 899 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 12e, 1, rue Dorian (12e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 908 - Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires", 36, rue de la Bienfaisance (8e). - Montant : 32.000 F.
1998, P 913 - Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre -Fédération de Paris, 81, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Montant : 25.000 F.
1998, P 914 - Subvention à la Maison des anciens de la 2e D.B., 35, rue de Miromesnil (8e). - Montant : 15.000 F.
1998, P 915 - Subvention à l'Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Assistance publique, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris, 3, avenue Victoria (4e). - Montant : 3.500 F.
1998, P 966 - Subvention à l'Association nationale des anciens d'Indochine et du souvenir Indochinois, 15, rue de Richelieu (1er). - Montant : 36.000 F.
1998, P 984 - Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau, 2, rue Chauchat (9e). - Montant : 5.500 F.
1998, P 993 - Subvention aux Témoins de l'histoire à la R.A.T.P. - "Combattants de la R.A.T.P.", 37, rue des Chardonnets, Antony (Hauts-de-Seine). - Montant : 5.000 F.
1998, P 994 - Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 6e, mairie du 6e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
1998, P 1006 - Subvention à l'Association des cheminots combattants anciens prisonniers, 13, rue d'Alsace (10e). - Montant : 2.000 F.
1998, P 1022 - Subvention à la Fédération nationale des anciens de la Résistance, 8, rue Riesener (12e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 1025 - Subvention à la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre "Les grands mutilés", 13, avenue de la Motte-Picquet (7e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 1031 - Subvention à "La Légion" - Amicale mutualiste des anciens de la Légion étrangère de Paris, 15, avenue de La Motte-Picquet (7e). - Montant : 8.000 F.
1998, P 1063 - Subvention à l'Union nationale des combattants du Département de Paris, 15, rue de Richelieu (1er). - Montant : 30.000 F.
1998, P 1064 - Subvention à la Section locale des Déportés internés résistants et patriotes de Paris 12e, 72, rue Claude-Decaen (12e). - Montant : 2.500 F.
1998, P 1065 - Subvention à l'Union nationale des combattants du Département de Paris 12e, mairie du 12e arrondissement. - Montant : 3.000 F.
1998, P 1066 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 8e, 37, rue de la Chapelle (18e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 1119 - Subvention à l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire, Hôtel national des Invalides (7e). - Montant : 21.000 F.
1998, P 1129 - Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord-africaine et leurs amis, 42, rue de Tocqueville (17e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 1189 - Subvention à l'Union nationale des poilus d'orient et anciens combattants des Territoires d'Outre-mer et Afrique du Nord, 18, rue de Vézelay (8e). - Montant : 10.500 F.
1998, P 1203 - Subvention à l'Union des aveugles de guerre, 49, rue Blanche (9e). - Montant : 15.000 F.
1998, P 1237 - Subvention à l'Association nationale des anciennesdéportées et internées de la Résistance, 241, boulevard Saint-Germain (7e). - Montant : 35.000 F.
1998, P 1238 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 17e, 22, avenue de la Porte-d'Asnières (17e). - Montant : 5.000 F.
1998, P 1241 - Subvention à la 112e section des Médaillés militaires, 9, rue André-Bréchet (17e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 1242 - Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 9e, 38, rue de Rochechouart (9e). - Montant : 3.000 F.
1998, P 1274 - Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e section de Paris, mairie du 3e arrondissement. - Montant : 7.000 F.
1998, ASES 58 - Subvention d'équipement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie-Tunisie-Maroc - Comité départemental de Paris, 13, rue Edouard-Manet (13e). - Montant : 10.000 F.
1998, DGIC 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de photogravure pour l'édition des imprimés de la Direction générale de l'Information et de la Communication.
1998, DPA 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de fournitures courantes afin d'assurer l'entretien en régie des bâtiments municipaux.
1998, DPA 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'achat de fournitures et de matériel pour les ateliers de la régie du Service technique des études et du génie climatique situés 106, rue Brancion (15e) et 5, rue de Cambrai (19e).
1998, DPA 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes de sécurité des locaux à la mairie du 8e arrondissement.
1998, DPA 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation de la sous-station vapeur de l'Hôtel-de-Ville (4e).
1998, DPA 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de façades en pierre de taille à la mairie du 1er arrondissement.
1998, DPA 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection des menuiseries extérieures sur cour à la mairie du 17e arrondissement.
1998, DPA 228 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la redistribution des locaux de la Direction de l'Aménagement urbain et de la Construction (4e).
1998, DPA 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations électriques et alarme incendie avec remise en peinture des locaux, modernisation et mise en conformité des ascenseurs de l'immeuble administratif, 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e).
1998, DPA 231 - Demande de permis de construire pour la réfection des façades sur rues de la mairie du 5e arrondissement.
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
1997, P 2040 - Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du 7e arrondissement, mairie du 7e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
1997, P 2143 - Subvention à la Compagnie Jean-Marie Galey, 31, rue Berthe (18e). - Montant : 30.000 F.
1998, P 201 - Subvention à l'Association des artistes du 10e, 1, place de la Bataille-de-Stalingrad (10e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 503 - Subvention à l'Association pour la bibliothèque de prêt "l'Eau vive", 7, rue Blanche (9e). - Montant : 10.000 F.
1998, P 504 - Subvention à la bibliothèque du Saulchoir, 43 bis, rue de la Glacière (13e). - Montant : 50.000 F.
1998, P 588 - Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France, 24, rue Pavée (4e). - Montant : 3.500 F.
1998, P 606 - Subvention à l'Association des donneurs de voix - bibliothèque sonore de Paris "Albert Roos", 12, rue Bargue (15e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 630 - Subvention à la bibliothèque des Amis de l'instruction du 3e arrondissement, 54, rue de Turenne (3e). - Montant : 25.000 F.
1998, P 683 - Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, 24, rue Pavée (4e). - Montant : 15.000 F.
1998, P 788 - Subvention à la compagnie "Les petits ruisseaux", 2, cours du liégat (13e). - Montant : 50.000 F.
1998, P 793 - Subvention à l'association "Histoire du 3e arrondissement de Paris" - Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique, mairie du 3e arrondissement. - Montant : 15.000 F.
1998, P 1082 - Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement, mairie du 19e arrondissement. - Montant : 160.000 F.
1998, P 1163 - Subvention à l'Association des amis de Stendhal, 24, rue Pavée (4e). - Montant : 8.000 F.
1998, P 1170 - Subvention à l'Institut protestant de théologie, 83, boulevard Arago (14e). - Montant : 50.000 F.
1998, P 1220 - Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement, mairie du 7e arrondissement. - Montant : 95.000 F.
1998, DAC 24 - Acquisition d'une oeuvre d'art pour le Musée d'art moderne (16e).
1998, DAC 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration du tableau "La descente du Christ aux limbes" de Pierre Delorme situé dans l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e).
1998, DAC 27 - Subvention à la compagnie "Tour de Babel", dont le siège social est situé à La Devignère, Lussac (Charente). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 29 - Subvention exceptionnelle à l'Association interculturelle de production, de diffusion et de documentation audiovisuelles (18e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 51 - Subvention à l'association "Théâtre du Verseau" (18e). - Montant : 60.000 F.
1998, DAC 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration du tambour d'entrée de l'église Saint-Louis-d'Antin (9e).
1998, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration de la voûte de la travée occidentale du bas-côté sud de l'église Saint-Sulpice (6e).
1998, DAC 58 - Subvention à l'association "Le sourire en amande" (20e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration des parements et des colonnes de la façade sud de l'église Saint-Roch (1er) ainsi que la restauration des sculptures de la même façade.
1998, DAC 64 - Subvention à l'association "AMD XXe" (20e). - Montant : 70.000 F.
1998, DAC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration des murs du transept de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e).
1998, DAC 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réalisation des travaux de reprise de la coupole du narthex de la basilique Sainte-Jeanne-d'Arc (18e).
1998, DAC 71 - Subvention au théâtre du Renard (4e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réalisation des travaux de restauration de la chapelle des catéchismes à l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e).
1998, DAC 81 - Apposition d'une plaque à la mémoire de Jean Verrier sur la façade de l'immeuble situé 85, rue de la Roquette (11e).
1998, DAC 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration de la façade sud (tour et travée n° 1) de l'église Saint-Eustache (1er).
1998, DAC 88 - Provision "Promotion de la musique nouvelle" - Répartition de crédits (solde). - Montant : 800.000 F.
1998, DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de mise hors d'eau des chapelles sud du déambulatoire de l'église Saint-Sulpice (6e).
1998, DAC 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e).
1998, DAC 104 - Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). - Montant : 120.000 F.
1998, DAC 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration des communs au temple de la Rédemption (9e).
1998, DAC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la mise en place d'échafaudages de protection sur la tour nord de l'église Saint-Sulpice (6e).
1998, DAC 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration des baies 118 et 120 du transept sud de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er).
1998, DAC 138 - Don en espèces du Musée d'art moderne de Sao Paulo (Brésil) pour l'acquisition d'oeuvres d'art en faveur du Musée d'art moderne de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Musée d'art moderne de Sao Paulo une convention.
1998, DAC 141 - Acquisition d'une oeuvre d'art pour le Musée Cernuschi. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société des amis du Musée Cernuschi une convention de mécénat.
1998, DPA 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des cages d'escalier, des sanitaires et divers travaux d'aménagement au Théâtre musical de Paris (1er).
1998, DPA 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des circulations d'accès à la salle et de la remise en état de la terrasse du foyer public au Théâtre musical de Paris (1er).
1998, DPA 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Saint-Michel (6e).
1998, DPA 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de différents travaux d'appropriation et de remise en état dans l'enceinte du théâtre et de restauration de façades au Théâtre musical de Paris (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif aux travaux de restauration de façades.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
1998, PJEV 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fermeture de voies la nuit dans le bois de Boulogne.
Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
1998, P 836 - Subvention à l'association "Les Stalagmites", 42, rue Daviel (13e). - Montant : 10.000 F.
1998, P 987 - Subvention à l'Association des commerçants du haut du Faubourg-Saint-Martin, 226, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Montant : 15.000 F.
1998, P 1058 - Subvention à l'association "Le hameau de Verneuil", 45, rue de Verneuil (7e). - Montant : 23.000 F.
1998, P 1124 - Subvention à l'Unon des commerçants industriels artisans et prestataires du 7e arrondissement, 7, rue Duvivier (7e). - Montant : 10.000 F.
1998, P 1273 - Subvention à l'association "Village Guy-Môquet", 37, rue de La Jonquière (17e). - Montant : 20.000 F.
1998, P 1293 - Subvention à l'Association des commerçants rues Duret, Pergolèse, Lesueur, 34, rue Duret (16e). - Montant : 10.000 F.
1998, DFAECG 56 - Approbation du principe de la délégation de gestion du marché de la création (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre la consultation et les actes préparatoires relatifs à la délégation de gestion.
1998, DFAECG 99 - Création du marché découvert alimentaire "Crimée-Curial" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Paris marchés" pour la gestion du lot n° 3 des marchés découverts.
1998, DFAECG 105 - Subvention à la Chambre syndicale des fleuristes d'Ile-de-France (9e). - Montant : 180.000 F.
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
1998, DVD 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise en oeuvre par enduit à chaud, enduit à froid et bandes préfabriquées, de signalisation horizontale à Paris.
1998, DVD 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise en oeuvre de signalisation verticale non lumineuse.
1998, DVD 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation de travaux de signalisation lumineuse dans les voies ouvertes à la circulation publique à Paris.
1998, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Gagny (Seine-Saint-Denis) et la société "France construction Paris" une convention en vue de la réalisation d'une mission d'assistance technique concernant la définition et la réalisation du confortement d'une ancienne carrière souterraine de gypse sise sur la commune de Gagny (Seine-Saint-Denis).
1998, DVD 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour les travaux de remise en peinture du pont du Garigliano (15e et 16e).
1998, DVD 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "Bossard consultants S.A." pour la conception et le contrôle de la réalisation du système de gestion technique à la voirie.
1998, DVD 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de lanternes de style, de supports de style en fonte et de supports fonctionnels en acier d'appareils d'éclairage public.
1998, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public.
M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
1998, DAUC 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de la mitoyenneté d'une partie du mur situé 54-56, rue Planchat (20e).
1998, DAUC 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'échange de parcelles de terrain situées à Herblay et Pierrelaye (Val-d'Oise).
1998, DAUC 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de la parcelle communale cadastrée section H n° 74 située à Jouhet (Vienne).
M. Vincent REINA, rapporteur.
1998, ASES 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement des frais d'investigation engagés par la copropriété mitoyenne de la crèche, 15, rue Richomme (18e).
1998, DLTI 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation du dommage corporel subi par ce dernier lors d'un accident survenu sur la voie publique, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, DPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Alain VILLATA, agent des S.T.P.P., en réparation du dommage causé à son véhicule dans l'enceinte des locaux municipaux, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, DPE 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'E.D.F.-G.D.F. - Services Paris Pyramide, 6 rue Condorcet (9e), en réparation des dommages causés à des installations d'E.D.F.-G.D.F. lors d'un incident, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, DRH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 16 à la convention du 14 mars 1983, fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité des éléves ingénieurs de la Ville de Paris en formation à l'Ecole spéciale des travaux publics.
1998, DRH 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. Daniel JOUREAU, à hauteur du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir pour la période du 27 octobre 1996 au 14 décembre 1997.
1998, DRH 58 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de l'Association des personnels sportifs des Administrations parisiennes.
1998, DRH 59 - Mise à disposition d'un agent (adjoint administratif) de la Ville de Paris auprès de la Société amicale des retraités de la Ville et de la Préfecture.
1998, DRH 60 - Mise à disposition de 3 agents titulaires de la Ville de Paris auprès de l'association "Santé, amitié - Ville de Paris".
1998, DRH 61 - Mise à disposition d'un agent (ouvrier professionnel principal) de la Ville de Paris auprès de l'association "Communauté antillo-guyannaise".
1998, DRH 64 - Modification de la délibération D. 1551-3, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris.
1998, DVD 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, PJEV 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
1998, PP 61 - Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du contingent effectuant son service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victime d'un accident corporel en service.
Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
1998, DPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de produits chimiques et d'équipements de protection destinés à l'enlévement des affiches et des graffiti (6 lots).
M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
1998, DAUC 192 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installation classée.
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.