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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention (10 000 euros) avec convention à l’association Isratim (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 SG 88 - DGRI 19]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Isratim, 259 rue Saint-Honoré (1er) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Isratim située 259 rue Saint-Honoré, (1er), afin qu?elle organise la 11e édition du festival du film israélien de Paris.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée à hauteur de 7.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma ; et à hauteur de 2.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, centre financier 07, rubrique 048, nature 6574, ligne 07002, provision pour subventions de fonctionnement au titre des relations internationales.

Article 3 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération.