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Juin 2011
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Centenaire de Jean-Louis Barrault (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2011 [2011 DAC 332]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 7 juin 2011, par lequel Monsieur le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Centenaire de Jean-Louis Barrault (8e);

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée pour l?organisation d?une exposition en 2011, à l?association Centenaire de Jean-Louis Barrault dont le siège social est situé 17, rue du Colisée (8e). X09616-43501 2011_03807

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 à la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.