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Déliberation

Subventions à quatre associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DJS 48]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à quatre associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 21 mars 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribuée pour l?année 2011 à l?Union Sportive Paris XI (n°114 - D01352 / 2011_03235) 4, rue Mercoeur (11e).

Article 2 : Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribuée pour l?année 2011 à l?association Entente Sportive et Culturelle du 11e (n°290 - D02311 / 2011_00166) 8, rue du Général Renault (11e).

Article 3 : Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribuée pour l?année 2011 à l?association Sportive Saint-Bernard Tennis Club du 11e (n°16429 - D02713 / 2011_00459) 6, impasse Franchemont (11e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribuée pour l?année 2011 à l?association Kajyn Club (n°290 - D06175 / 2011_00173) 13, rue Faidherbe (11e).

Article 5 : La dépense correspondante, d?un montant total de 28.750 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.