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Mars 2011
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2011 DJS 165 - Signature d’un premier avenant à la convention triennale 2010-2012 avec l’association Hip-Hop Citoyens (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 21 - 2011 DPVI 16]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Hip-Hop Citoyens - 8, boulevard de Ménilmontant (20e) et lui demande l?autorisation de signer un premier avenant à la convention triennale 2010-2012 :

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission et Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association Hip-Hop Citoyens un premier avenant à la convention triennale, dont le texte est joint à la présente délibération, relatif à l?attribution d?une subvention pour l?organisation du festival Pari(s) Hip-Hop en 2011.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 65.000 euros, au titre de 2011, est attribuée à l?association Hip-Hop Citoyens 8, boulevard de Ménilmontant (20e) (X06587).

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement, et ainsi répartie :

-chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture pour un montant de 33.000 euros 2011_00154,

-chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse pour un montant de 27.000 euros 2011_00153,

-chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 Provision pour associations oeuvrant pour le développement des quartiers pour un montant de 5.000 euros 2011_00155.