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Déliberation

Subvention à l’association Musique en Sorbonne Chœur et Orchestre de l’Université de Paris Sorbonne (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 143]



Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Musique en Sorbonne Ch?ur et Orchestre de l?Université de Paris Sorbonne ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribuée à l?association Musique en Sorbonne Choeur et Orchestre de l?Université de Paris Sorbonne - 2, rue Francis de Croisset (18e) (D01068.-2011_02768. 20627).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.