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Mars 2011
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Déliberation

Subvention à l’association 26.000 couverts (21000 Dijon). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DAC 9]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mars 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association 26.000 couverts - 17, rue du 26e dragons (21000 Dijon), pour le spectacle L?idéal Club présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) du 1er décembre 2010 au 9 janvier 2011 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement, d?un montant de 10.000 euros, est attribuée à l?association 26.000 couverts - 17, rue du 26e dragons (21000 Dijon), pour le spectacle L?idéal Club présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) du 1er décembre 2010 au 9 janvier 2011 (19680 2011_00193).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.