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Mars 2011
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté les 15 et 16 janvier 2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2011 [2011 DJS 170]



 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 avril 2011.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 2011, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées 39, rue Barbès 92120 Montrouge pour l?organisation de l?Open International de Paris de Karaté qui s?est tenu les 15 et 16 janvier 2011.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, rubrique 40, ligne VF88003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011 et suivants, sous réserve de la décision de financement.